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Type de document
Annexe
2
Arrêté
273
Autre
53
Avenant
39
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
118
Décision
1444
Instruction
44
Note
40
Thématique
Aviation civile
2028
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
65
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
363
Personnel navigant
4
Ressource humaine
56
Transport aérien
11
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
149
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2028 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 31-10-2024
Convention du 16 octobre 2024 relative à l’établissement de consignes particulières de circulaire aérienne spécifiques à un aérodrome ayant trait à l’environnement prévues à l’article 4 de l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif aux procédures générales de circulation aérienne pour l'utilisation des aérodromes par les aéronefs.
PTDA2427865X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 16-10-2024
Date de publication : 31-10-2024
Document principal
Publié le : 26-10-2024
Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
PTDA2428355S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2024
Date de publication : 26-10-2024
Document principal
Publié le : 24-10-2024
Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
PTDA2428546S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2024
Date de publication : 24-10-2024
Document principal
Publié le : 23-10-2024
Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
PTDA2428348S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2024
Date de publication : 23-10-2024
Document principal
Décision du 30 septembre 2024 portant nomination du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
PTDA2425573S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2024
Date de publication : 23-10-2024
Document principal
Publié le : 22-10-2024
Décision du 18 octobre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
PTDA2428533S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-10-2024
Date de publication : 22-10-2024
Document principal
Publié le : 19-10-2024
Décision du 11 octobre 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
PTDA2417645S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2024
Date de publication : 19-10-2024
Document principal
Publié le : 16-10-2024
Note du 2 octobre 2024 portant organisation de la direction du numérique.
PTDA2426868N
Aviation civile
Note
Date de signature : 02-10-2024
Date de publication : 16-10-2024
Document principal
Publié le : 15-10-2024
Décision du 7 octobre 2024 relative aux aérodromes entrant dans le champ d’application du règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans le domaine de l'aviation civile et instituant une Agence de l'Union européenne pour la sécurité aérienne.
PTDA2422276S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-10-2024
Date de publication : 15-10-2024
Document principal
Publié le : 11-10-2024
Décision du 1er octobre 2024 relative à l’intérim des fonctions d’adjoint à la directrice de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest, chargé des affaires techniques.
PTDA2426199S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2024
Date de publication : 11-10-2024
Document principal
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