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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2021
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Type de document : Décision
Décision du 23 novembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Pascal Bruley, ancien président de l’office public de l’habitat de Saint-Claude.
LOGL1919002S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 23-11-2020
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision du 02 décembre 2020 portant sanction administrative à l’encontre de Monsieur Hubert TIXIER, ancien président de l’OPH Valence Roman Habitat.
LOGL1920919S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 02-12-2020
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision du 1er janvier 2021 portant délégation de signature (service des systèmes d'information et de la modernisation).
TRAA2027545S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 05-01-2021
Document principal
Décision du 21 décembre 2020 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).
TRAA2035316S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2020
Date de publication : 09-01-2021
Document principal
Décision du 1er janvier 2021 portant délégations de signature.
TRAT2100562S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2021
Date de publication : 15-01-2021
Document principal
Décision du 13 janvier 2021 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile. |Abrogée par la Décision du 7 juin 2023 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile _TREA2315565S].
TRAA2101251S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2021
Date de publication : 16-01-2021
Document principal
Décision du 6 janvier 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Infrastructures ».
TRED2100122S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2021
Date de publication : 08-01-2021
Document principal
Décision du 7 janvier 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est.
TREA2100340S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-01-2021
Date de publication : 12-01-2021
Document principal
Décision n° 2020-8 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030597S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision n° 2020-10 du 22 décembre 2020 portant sanction en matière de quotas d’émissionde gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2030600S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2020
Date de publication : 10-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 15 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane.
TREA2104368S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision n° 210002 du 21 janvier 2021 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).[Abrogée par la décision N° 210019 du 22 septembre 2021 TRAA2128575S]
TRAA2102437S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-01-2021
Date de publication : 23-01-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2105299S
Développement durable
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 04-03-2021
Document principal
Décision du 3 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest). [Abrogée par décision du 25 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest) NOR TREA2106867S].
TREA2106865S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2021
Date de publication : 05-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106493S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 26 février 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-02-2021
Date de publication : 11-03-2021
Document principal
Décision du 8 mars 2021 portant renouvellement de la personnalité qualifiée du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2107805S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-03-2021
Date de publication : 12-03-2021
Document principal
Décision du 16 février 2021 modifiant la décision du 5 août 2019 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogée par la décision du 14 mars 2024 TREA2407428S].
TREA2105412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Décision du 03 février 2021 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2035626S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 18-02-2021
Document principal
Décision du 25 février 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2103927S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-02-2021
Date de publication : 27-02-2021
Document principal
Décision DSNA/D N°02/2021 du 17 février 2021 modifiant la décision DSNA/D N°52/2020 du 21 décembre 2020 relative à la mise en œuvre des réserves opérationnelles dans les organismes de contrôle de la navigation aérienne. [Abrogée par la décision DSNA/D N° 210118 en date du 4 octobre 2021 TRAA2130642S].
TREA2105802S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-02-2021
Date de publication : 20-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 modifiant la décision du 28 juillet 2020 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2104658S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 9 février 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2104467S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-02-2021
Date de publication : 11-02-2021
Document principal
Décision du 03 février 2021 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier et de son suppléant.
TREL2101133S
Nature
Décision
Date de signature : 03-02-2021
Date de publication : 12-02-2021
Document principal
Décision du 28 janvier 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines de Rouen Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2103364S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-01-2021
Date de publication : 02-02-2021
Document principal
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