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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté

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Publié le : 15-01-2009

Arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828263A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 12 décembre 2008 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transports terrestres (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
DEVV0829727A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0829655A Énergie Arrêté Date de signature : 08-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Arrêté du 5 décembre 2008 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0828018A Transports Arrêté Date de signature : 05-12-2008 Date de publication : 15-01-2009
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Publié le : 30-12-2008

Arrêté du 25 novembre 2008 portant nomination du président de la commission consultative créée par l'arrêté du 23 juillet 1992 (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0827512A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-11-2008 Date de publication : 30-12-2008
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Publié le : 25-12-2008

Arrêté du 28 octobre 2008 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0826657A Transports Arrêté Date de signature : 28-10-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 4 décembre 2008 portant nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0827143A Transports Arrêté Date de signature : 04-12-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 4 novembre 2008 portant création d'une commission administrative paritaire compétente à l'égard des aides techniciens de la météorologie à Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0824805A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 19 novembre 2008 portant création d'une commission ministérielle pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0828176A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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Arrêté du 20 novembre 2008 portant ouverture du nombre de postes offerts pour l'entrée dans le corps des ITPE par voie d'inscription sur la liste d'aptitude et de recrutement au titre de l'examen professionnel au titre de l'année 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0826550A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-11-2008 Date de publication : 25-12-2008
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