Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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195
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3
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2533
Urbanisme et aménagement
5
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2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
68
Biodiversité
6
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58
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
348
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
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194
2024
255
2025
111
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Publié le : 10-05-2013
Décision NU-MF67-TW n° 12-009 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Charonne au responsable d'équipe de maintenance, adjoint du responsable de site de Charonne
TRAT1309356S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-10 du 12 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1310915S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen en Tunisie pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309522S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Sénégal pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309523S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 19 avril 2013 portant autorisation d'ouverture d'un centre d'examen au Maroc pour l'organisation d'un concours d'admission à l'École nationale supérieure maritime
TRAT1309524S
Mer
Décision
Date de signature : 19-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Publié le : 25-04-2013
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision ND-GIS n° 2013-06 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC)
TRAT1308516S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11
DEVS1304783S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 8
DEVS1305197S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Décision ND-RER n° 2013-06 du 26 mars 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
TRAT1308738S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
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