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Transports
2521
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Organisation des services
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Ressource humaine
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2000
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3
2002
13
2003
23
2004
52
2005
106
2006
210
2007
215
2008
250
2009
226
2010
143
2011
155
2012
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2013
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2014
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2015
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports
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Publié le : 23-07-2024
Décision du 15 juillet 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A50, A501 et A502.
TRET2410059S
Transports
Décision
Date de signature : 15-07-2024
Date de publication : 23-07-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-07-2024
Décision du 12 juillet 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2419450S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2024
Date de publication : 17-07-2024
Document principal
Publié le : 29-06-2024
Décision du 26 juin 2024 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui sont contrôlés par des feux.
TRET2416410S
Transports
Décision
Date de signature : 26-06-2024
Date de publication : 29-06-2024
Document principal
Publié le : 20-06-2024
Décision du 29 avril 2024 relative à la révision du schéma directeur de signalisation des autoroutes A1, A170, A3, de la route nationale RN104 et à l’élaboration du schéma directeur de signalisation de l’autoroute A104 (contournement est de Roissy).
TRET2406896S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2024
Date de publication : 20-06-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
2
3
4
Publié le : 14-06-2024
Décision du 12 juin 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2415350S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Publié le : 13-06-2024
Décision du 10 juin 2024 portant délégation de signature à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Secrétariat général).
TRET2414353S
Transports
Décision
Date de signature : 10-06-2024
Date de publication : 13-06-2024
Document principal
Publié le : 07-06-2024
Décision du 22 mai 2024 relative à la définition de l’itinéraire européen E21 Metz – Nancy – Dijon - Genève.
TRET2325189S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2024
Date de publication : 07-06-2024
Document principal
Publié le : 23-04-2024
Décision du 7 avril 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A71, A75 et A711 et de la route nationale RN89.
TRET2322260S
Transports
Décision
Date de signature : 07-04-2024
Date de publication : 23-04-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 20-04-2024
Décision du 16 avril 2024 modifiant la décision du 3 février 2012 relative au référentiel et jury d’examen, et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2410698S
Transports
Décision
Date de signature : 16-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Lien
Décision du 15 avril 2024 modifiant la décision du 12 janvier 2016 relative au référentiel des connaissances, aux jurys d’examen et au modèle d’attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de commissionnaire de transport.
TRET2410692S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Lien
Décision du 15 avril 2024 abrogeant la décision du 13 février 2012 relative au référentiel d’examen d’attestation de capacité professionnelle adaptée à Mayotte pour l’exercice des activités de transport public routier de marchandises.
TRET2410697S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 20-04-2024
Document principal
Publié le : 16-04-2024
Décision du 15 avril 2024 portant création d’une redevance relative aux certificats de sécurité uniques.
TRET2408520S
Transports
Décision
Date de signature : 15-04-2024
Date de publication : 16-04-2024
Document principal
Publié le : 30-03-2024
Décision du 25 mars 2024 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
TRET2408516S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2024
Date de publication : 30-03-2024
Document principal
Publié le : 12-03-2024
Décision du 4 mars 2024 relative à l’approbation de la révision du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale N814 et des schémas directeurs de signalisation de direction des échangeurs « Porte de Paris » de l’autoroute A13, « Porte de Bretagne » de l’autoroute A84 et « Bessin » de la route nationale N13.
TRET2327836S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 12-03-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 08-03-2024
Décision du 4 mars 2024 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire].
TRET2402367S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2024
Date de publication : 08-03-2024
Document principal
Publié le : 28-02-2024
Décision du 25 février 2024 relative à l’approbation des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A624 et de de la route nationale N124.
TRET2402954S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 20-02-2024
Décision du 16 février 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière (Mme Céline MUSEUX-CASTEL).
TRET2331083S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Décision du 16 février 2024 portant agrément d’expert en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière (Mme Marie LERAT).
TRET2402664S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2024
Date de publication : 20-02-2024
Document principal
Publié le : 02-02-2024
Décision du 31 janvier 2024 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
TRET2332832S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 02-02-2024
Document principal
Décision du 31 janvier 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A64 et A641
TRET2400727S
Transports
Décision
Date de signature : 31-01-2024
Date de publication : 02-02-2024
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 24-01-2024
Décision du 19 janvier 2024 portant délégation de signature à l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Secrétariat général).
TRET2400754S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2024
Date de publication : 24-01-2024
Document principal
Publié le : 18-01-2024
Décision du 8 janvier 2024 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France) – M. GINTZ (Rodolphe).
TRET2400196S
Transports
Décision
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 18-01-2024
Document principal
Publié le : 21-12-2023
Décision du 12 décembre 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A7, A51, A55, A507, A557 et des routes nationales 296 et 568.
TRET2318490S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 13-10-2023
Décision du 8 septembre 2023 modifiant la décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2322537S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Publié le : 11-08-2023
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2320808S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 11-08-2023
Document principal
Publié le : 05-08-2023
Décision du 28 juillet 2023 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).
TRET2320799S
Transports
Décision
Date de signature : 28-07-2023
Date de publication : 05-08-2023
Document principal
Publié le : 21-07-2023
Décision du 5 juillet 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute 406 et des routes nationales 79, 80 et 70 qui constituent la Route Centre-Europe-Atlantique (RCEA).
TRET2315988S
Transports
Décision
Date de signature : 05-07-2023
Date de publication : 21-07-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 20-07-2023
Décision du 12 juillet 2023 relative à l’homologation du produit de signalisation routière horizontale dynamique de la société Colas, nommé Flowell, pour le cas d’usage des passages piétons qui ne sont pas contrôlés par des feux.
TRET2318781S
Transports
Décision
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 20-07-2023
Document principal
Publié le : 12-07-2023
Décision du 7 juillet 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2316760S
Transports
Décision
Date de signature : 07-07-2023
Date de publication : 12-07-2023
Document principal
Publié le : 06-07-2023
Décision du 28 juin 2023 portant révision du taux horaire utilisé pour la facturation des redevances perçues par l’Établissement public de sécurité ferroviaire
TRET2317452S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2023
Date de publication : 06-07-2023
Document principal
Publié le : 05-07-2023
Décision du 28 juin 2023 portant création d’une redevance relative aux demandes d’autorisation d’essai et de catégorie d’essais.
TRET2317453S
Transports
Décision
Date de signature : 28-06-2023
Date de publication : 05-07-2023
Document principal
Publié le : 26-05-2023
Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroute A86 et A1.
TRET2235872S
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 26-05-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 17-05-2023
Décision du 12 mai 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des routes nationales 248, 11, 137, 237, 537 et 2537.
TRET2309671S
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 17-05-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 13-05-2023
Arrêté du 12 mai 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2306546A
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 13-05-2023
Document principal
Arrêté du 12 mai 2023 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2313036A
Transports
Décision
Date de signature : 12-05-2023
Date de publication : 13-05-2023
Document principal
Publié le : 10-05-2023
Décision du 18 avril 2023 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A63, A660 et de la route nationale 250.
TRET2308086S
Transports
Décision
Date de signature : 18-04-2023
Date de publication : 10-05-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 06-05-2023
Décision du 2 juin 2023 autorisant la société Stoneridge Electronics à réaliser des essais sur route avec un tachygraphe numérique non-homologué.
TRET2311897S
Transports
Décision
Date de signature : 02-06-2023
Date de publication : 06-05-2023
Document principal
Publié le : 28-04-2023
Décision du 7 avril 2023 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis sur les dispositifs de signalisation routière horizontale dynamique.
TRET2309229S
Transports
Décision
Date de signature : 07-04-2023
Date de publication : 28-04-2023
Document principal
Publié le : 09-03-2023
Décision du 28 février 2023 portant agrément d’experts et d'organismes en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
TRET2303913S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2023
Date de publication : 09-03-2023
Document principal
Décision du 28 février 2023 portant agrément d’experts et d'organismes en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière (M. Philippe PONS).
TRET2303921S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2023
Date de publication : 09-03-2023
Document principal
Publié le : 08-02-2023
Décision du 06 février 2023 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2302828S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Décision du 06 février 2023 relative à la date des examens en 2023 pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport.
TRET2302270S
Transports
Décision
Date de signature : 06-02-2023
Date de publication : 08-02-2023
Document principal
Publié le : 26-01-2023
Décision du 25 janvier 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2302084S
Transports
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Publié le : 18-01-2023
Décision du 16 janvier 2023 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2237004S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Publié le : 23-12-2022
Décision du 20 décembre 2022 portant approbation des modifications du statut du personnel de la RATP adoptées par délibération du conseil d’administration de la RATP en date du 6 octobre 2022.
TRET2219933S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2022
Date de publication : 23-12-2022
Document principal
Publié le : 03-12-2022
Décision du 1er décembre 2022 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2234055S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2022
Date de publication : 03-12-2022
Document principal
Publié le : 29-11-2022
Décision du 25 novembre 2022 portant nomination par intérim du président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (AFIT France).
TRET2232458S
Transports
Décision
Date de signature : 25-11-2022
Date de publication : 29-11-2022
Document principal
Publié le : 08-10-2022
Décision du 20 septembre 2022 modifiant la décision du 9 février 2012 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d’une attestation de capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier.
TRET2225775S
Transports
Décision
Date de signature : 20-09-2022
Date de publication : 08-10-2022
Document principal
Publié le : 07-10-2022
Décision du 1er septembre 2022 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A450 et A7.
TRET2224397S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2022
Date de publication : 07-10-2022
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 30-09-2022
Décision du 02 Août 2022 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la route nationale 1007A en phase provisoire et de la route nationale 7 en phase définitive.
TRET2212029S
Transports
Décision
Date de signature : 02-08-2022
Date de publication : 30-09-2022
Document principal
Annexe(s) :
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