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Arrêté
49
Autre
39
Avis
6
Circulaire
30
Décision
224
Instruction
1
Note
1
Thématique
Transports
350
Mots clés
Année de publication
2013
350
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2013
350 documents trouvés
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Publié le : 25-07-2013
Circulaire du 27 juin 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2013
TRAT1315736C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317744X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 28 juin 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1317797X
Transports
Autre
Date de signature : 28-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision MRF n° 13-026 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER
TRAT1318059S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-20 du 4 juin 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1317707S
Transports
Décision
Date de signature : 04-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision n° NG-2013-16 du 6 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP à la directrice du département matériel roulant ferroviaire (MRF)
TRAT1317727S
Transports
Décision
Date de signature : 06-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision du 17 juin 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale RN 205
DEVS1308788S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1316993A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317644A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Arrêté du 5 juillet 2013 portant renouvellement d'un agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1317661A
Transports
Arrêté
Date de signature : 05-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Décision MRF n° 13-021 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1318063S
Transports
Décision
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Publié le : 10-07-2013
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur de l'immobilier
TRAT1315507X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération de la séance du 24 mai 2013 du conseil d'administration de la RATP
TRAT1314925X
Transports
Autre
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de la SNCF
TRAT1315288X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF Transilien de la SNCF
TRAT1315313X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF voyages de la SNCF
TRAT1315323X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de la SNCF
TRAT1315332X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué SNCF EPIC et directeur général matériel de la SNCF
TRAT1315342X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humaines de la SNCF
TRAT1315348X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1315477X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au secrétaire général de la SNCF
TRAT1315484X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
TRAT1315496X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur des ressources humaines des fonctions transverses
TRAT1315505X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie groupe
TRAT1315508X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
Délibération du 29 mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur général délégué stratégie et développement de la SNCF au directeur stratégie innovation recherche et régulation
TRAT1315510X
Transports
Autre
Date de signature : 29-03-2013
Date de publication : 10-07-2013
Document principal
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