Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2023

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Publié le : 30-12-2023

Décision du 26 décembre 2023 portant autorisation de réalisation en Antarctique des activités relevant du projet IOM-ANTARTICA2024.
TREL2335521S Nature Décision Date de signature : 26-12-2023 Date de publication : 30-12-2023
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Publié le : 13-10-2023

Arrêté du 10 octobre 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2326494A Nature Arrêté Date de signature : 10-10-2023 Date de publication : 13-10-2023
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Publié le : 12-10-2023

Arrêté du 10 octobre 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2326545A Nature Arrêté Date de signature : 10-10-2023 Date de publication : 12-10-2023
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Publié le : 23-09-2023

Arrêté du 21 septembre 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2322568A Nature Arrêté Date de signature : 21-09-2023 Date de publication : 23-09-2023
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Publié le : 19-09-2023

Arrêté du 5 septembre 2023 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2322551A Nature Arrêté Date de signature : 05-09-2023 Date de publication : 19-09-2023
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Publié le : 06-07-2023

Arrêté du 03 juillet 2023 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2316314A Nature Arrêté Date de signature : 03-07-2023 Date de publication : 06-07-2023
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Publié le : 04-07-2023

Décision du 09 juin 2023 relative à la nomination des membres du conseil scientifique du plan national d’actions « vieux bois et forêts subnaturelles ».
TREL2318178S Nature Décision Date de signature : 09-06-2023 Date de publication : 04-07-2023
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Publié le : 28-06-2023

Arrêté du 20 juin 2023 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL2312625A Nature Arrêté Date de signature : 20-06-2023 Date de publication : 28-06-2023
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Publié le : 24-06-2023

Arrêté du 20 juin 2023 portant commissionnement et modification du ressort territorial d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2316335A Nature Arrêté Date de signature : 20-06-2023 Date de publication : 24-06-2023
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Publié le : 10-05-2023

Arrêté du 21 avril 2023 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2310827A Nature Arrêté Date de signature : 21-04-2023 Date de publication : 10-05-2023
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