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2010
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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Année de publication: 2010
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Publié le : 10-12-2010
Décision du 15 septembre 2010 relative à l'approbation du recueil des épreuves d'agrément des dispositifs pyrotechniques pour la sécurité automobile et du recueil des épreuves d'agrément des produits explosifs Annexe au format PDF
DEVP1022896S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-09-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision n° 2010-5309 du 25 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1028977S
Transports
Décision
Date de signature : 25-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision n° 2010-5335 du 2 novembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT1029014S
Transports
Décision
Date de signature : 02-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 12 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration et du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1028190S
Mer
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 23 août 2010 relative à la composition du comité de concertation de l'éducation routière
DEVS1028682S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 23-08-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 8 novembre 2010 modifiant la décision n° 2009-663 du 26 novembre 2009 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1027388S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 14 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint,directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1029627S
Transports
Décision
Date de signature : 14-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Publié le : 25-11-2010
Décision du 23 septembre 2010 portant délégations de pouvoir du directeur du département RER au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne A (TLA) ; au directeur de l'unité opérationnelle transport ligne B (TLB) ; au responsable du pôle transports et audits
DEVT1028349S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision n° GIS 2010-35 du 13 octobre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail
DEVT1027410S
Transports
Décision
Date de signature : 13-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décisions du 11 octobre 2010 portant délégations de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité développement des compétences encadrement (DCE) ; au responsable de la mission contrôle de gestion ; au responsable de l'unité centre de formation technique (CFT)
DEVT1027414S
Transports
Décision
Date de signature : 11-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision du 29 octobre 2010 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022200S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision du 29 octobre 2010 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022205S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision n° RER 2010-09 du 23 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du groupe ressources humaines et formation
DEVT1028341S
Transports
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Décision BSEI n° 10-166 du 22 octobre 2010 portant approbation d'une procédure relative aux inspections réglementaires des équipements sous pression revêtus extérieurement et/ou intérieurement
DEVP1027392S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 22-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
Document principal
Publié le : 10-11-2010
Décision du 6 octobre 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA1025808S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 11 octobre 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1025809S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0237 du 19 octobre 2010 portant délégation de signature OSD budget annexe (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1026439S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision n° 2010-18 du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable du groupe de soutien ressources humaines
DEVT1026926S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 28 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département de gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de la mission ressources humaines, communication, qualité de service ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail et au responsable de la mission amiante et désamiantage
DEVT1025861S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 1er octobre 2010 portant délégations de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1027209S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision HAL n° 2010-05 du 29 juillet 2010 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL), aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) du département HAL
DEVT1025863S
Transports
Décision
Date de signature : 29-07-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision MOT n° 2010-5307 du 24 septembre 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1027157S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 27 septembre 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1024883S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Décision du 20 octobre 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1025426S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 20-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Publié le : 25-10-2010
Décision du 26 juillet 2010 portant délégation de signature (direction technique et juridique - Anah)
DEVU1025368S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 26-07-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
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