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Arrêté
9
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
322
Note
8
Thématique
Aviation civile
392
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
61
Circulation aérienne
44
Organisation des services
392
Personnel navigant
2
Ressource humaine
26
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
56
2025
21
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
392 documents trouvés
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Signé le : 08-07-2025
Décision du 8 juillet 2025 portant organisation de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est;
ATDA2518863S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 11-07-2025
Document principal
Signé le : 26-06-2025
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2518473S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 01-07-2025
Document principal
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
ATDA2518464S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Décision du 26 juin 2025 portant délégation de signature (direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud).
ATDA2518468S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 03-07-2025
Document principal
Décision du 26 juin 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2516046S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-06-2025
Date de publication : 09-07-2025
Document principal
Signé le : 11-06-2025
Décision du 11 juin 2025 relative à l’intérim des fonctions de chef de la division « personnels navigants » au sein de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
ATDA2516408S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-06-2025
Date de publication : 17-06-2025
Document principal
Signé le : 05-06-2025
Décision du 5 juin 2025 relative à l’intérim des fonctions de chef du pôle médical au sein de la direction technique « personnels navigants » de direction de la sécurité de l’aviation civile.
ATDA2516235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2025
Date de publication : 11-06-2025
Document principal
Signé le : 07-05-2025
Décision du 7 mai 2025 modifiant la décision du 22 janvier 2025 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2513516S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-05-2025
Date de publication : 22-05-2025
Document principal
Signé le : 28-04-2025
Décision DSNA/D N° 25-004 du 28 avril 2025 portant organisation de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne.
ATDA2512777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2025
Date de publication : 13-05-2025
Document principal
Signé le : 23-04-2025
Décision du 23 avril 2025 portant organisation détaillée de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Ouest.
ATDA2509828S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Signé le : 16-04-2025
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).
ATDA2511864S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Décision du 16 avril 2025 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile. [Abrogée par la décision du 02 juillet 2025 (NOR : ATDA2518368S)]. .
ATDA2511858S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Signé le : 09-04-2025
Décision du 9 avril 2025 portant organisation du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile.
ATDA2512528S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Signé le : 28-03-2025
Décision du 28 mars 2025 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration spécial de la direction interrégionale de la sécurité de l’aviation civile Nord.
ATDA2506843S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2025
Date de publication : 12-04-2025
Document principal
Signé le : 07-03-2025
Décision du 7 mars 2025 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505841S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Décision du 7 mars 2025 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2505845S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Signé le : 24-02-2025
Arrêté du 24 février 2025 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
ATDA2503835A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 24-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Signé le : 29-01-2025
Décision du 29 janvier 2025 portant fermeture administrative des sites Farman, Pyrénées et Bonneuil de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2502078S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-01-2025
Date de publication : 31-01-2025
Document principal
Signé le : 20-01-2025
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
ATDA2502161S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Décision du 20 janvier 2025 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
ATDA2434344S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2025
Date de publication : 25-01-2025
Document principal
Signé le : 15-01-2025
Décision du 15 janvier 2025 modifiant la décision du 13 décembre 2024 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
ATDA2435495S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2025
Date de publication : 18-01-2025
Document principal
Signé le : 19-12-2024
Décision du 19 décembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
PTDA2434357S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-12-2024
Date de publication : 24-12-2024
Document principal
Signé le : 02-12-2024
Décision du 2 décembre 2024 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
PTDA2432733S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 04-12-2024
Document principal
Décision du 02 décembre 2024 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
PTDA2421780S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-12-2024
Date de publication : 13-12-2024
Document principal
Signé le : 25-11-2024
Décision du 25 novembre 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
PTDA2431994S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2024
Date de publication : 29-11-2024
Document principal
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