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Annexe
4
Arrêté
187
Autre
33
Avis
5
Circulaire
5
Convention
4
Décision
193
Instruction
15
Note
47
Rectificatif
3
Thématique
Administration générale
111
Aviation civile
91
Développement durable
53
Eau
1
Énergie
37
Logement et construction
56
Mer
20
Nature
37
Paysage et sites
1
Prévention des risques
37
Sécurité et circulation routières
4
Transports
28
Urbanisme et aménagement
20
Mots clés
Document opposable
3
Efficacité énergétique
1
Fascicule
1
Organisation des services
2
Ressource humaine
22
Année de publication
2018
496
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2018
496 documents trouvés
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thématique
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50
100
Publié le : 25-04-2018
Arrêté du 20 mars 2018 portant nomination au conseil scientifique de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
TRER1808828A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 13 avril 2018 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
TRER1810861A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Convention de délégation de gestion relative à la mise en œuvre du débat public afférent à la programmation pluriannuelle de l’énergie
TRER1809387X
Énergie
Convention
Date de signature : 21-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 4 avril 2018 portant nomination aux formations papiers graphiques, emballages ménagers et véhicules hors d’usage de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1808221A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision BSERR no 18-007 du 13 mars 2018 portant habilitation d’un organisme de contrôle pour effectuer des analyses, expertises ou contrôles sur les canalisations de transport
TREP1806976S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 22 février 2018 portant renouvellement d’agrément de médecins et d’un psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805115A
Transports
Arrêté
Date de signature : 22-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 23 février 2018 portant agrément d’une psychologue au titre des décrets no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et no 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains
TRAT1805114A
Transports
Arrêté
Date de signature : 23-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 6 avril 2018 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination des membres du comité médical central des transports
TRAA1809265A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 31 janvier 2018 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis et Futuna
TRAA1807687S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 5 mars 2018 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
TRAA1804474S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 13 mars 2018 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
TRAA1807000S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 22 mars 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)
TRAA1727668S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 22 mars 2018 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
TRAA1805900S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 28 mars 2018 modifiant la décision du 28 décembre 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
TRAA1807165S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision no 180027 du 4 avril 2018 portant désignation des représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de l’aviation civile
TRAA1809363S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Arrêté du 10 avril 2018 portant intérim de la direction régionale et interdépartementale de l’équipement et de l’environnement de la région Île-de-France
TREK1808929A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Note du 4 avril 2018 relative à l’attribution d’un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études. (Abrogée par la note du 11 mars 2021 NOR : TREK2100737N).
TREK1802284N
Administration générale
Note
Date de signature : 04-04-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Délégation de gestion du 8 février 2018 relative à l’exécution des recettes et des dépenses sur le compte de commerce « Approvisionnement de l’État et des forces armées en produits pétroliers, biens et services complémentaires »
ARMS1850250X
Administration générale
Autre
Date de signature : 08-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision no 1802-D1 du 15 février 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Bâle-Mulhouse à compter du 1er avril 2018
TREV1807574S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Publié le : 25-03-2018
Décision du 27 février 2018 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « ouvrages d’art »
TRED1805097S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Engagement pour la croissance verte du 1er février 2017 relatif à la valorisation du rechapage pour l’allongement de la durée de vie des pneumatiques de poids lourds
TRED1804359X
Développement durable
Autre
Date de signature : 01-02-2017
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Engagement pour la croissance verte du 26 octobre 2017 relatif au recyclage du verre plat de déconstruction et de rénovation
TRED1804620X
Développement durable
Autre
Date de signature : 26-10-2017
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Arrêté du 19 février 2018 portant nomination de M. Alain KERHARO dans les fonctions de directeur général de l’établissement public foncier de l’Ouest - Rhône-Alpes (EPORA) à titre intérimaire
TERL1804573A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-02-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Fatiha AMROUCHE)
TERL1805214S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
Décision du 12 janvier 2018 portant délégation de signature (Alain AUDOUZE)
TERL1805221S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 12-01-2018
Date de publication : 25-03-2018
Document principal
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