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Résultats de recherche : - Type de document: Avenant
Type de document : Avenant
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Avenant du 6 mai 2005 à la décision du 28 janvier 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540251S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 06-05-2005
Date de publication : 15-08-2005
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Avenant en date du 23 mars 1999 portant prorogation pour une durée de deux ans à la convention du 1er avril 1997 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910155X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 23-03-1999
Date de publication : 10-09-1999
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Avenant en date du 7 décembre 1998 mettant fin à la convention de mise à disposition du 21 août 1996 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'institut national de génie urbain de Lyon (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910056X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 25-04-1999
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Avenant du 1er septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'établissement public chargé de la gestion du Parc national des Cévennes ayant pour objet de fixer le cadre et les conditions générales applicables à des mises à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910222X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 01-09-1999
Date de publication : 25-11-1999
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Avenant n° 2 en date du 9 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement, et l'Office international de l'eau, portant prolongation de mise à disposition de M. Brie (Patrick), ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910267X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 09-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant n° 1 en date du 21 septembre 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et le centre scientifique et technique du bâtiment, portant prolongation de mise à disposition de Mme Domingues (Catherine), ingénieur des travaux publics de l'Etat, pour mener des activités de recherche (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910269X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 21-09-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant n° 1 en date du 13 août 1999 à la convention passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'Institut national de recherche en informatique et en automatique, portant prolongation de mise à disposition de M. Chapelle (Dominique), ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe, pour mener des activités de recherche dans le domaine du calcul scientifique (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9910265X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 13-08-1999
Date de publication : 10-05-2000
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Avenant du 10 mai 2000 de prolongation de la convention du 13 mai 1998 passée entre le ministère de l'équipement, des transports et du logement et l'association « Coopération pour le développement et l'amélioration des transports urbains et périurbains » (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0010075X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-05-2000
Date de publication : 30-05-2000
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Avenant à la décision du 28 septembre 1998 relative à la mise en oeuvre du programme de recherche GESSOL (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0822491S
Administration générale
Avenant
Date de signature : 28-09-1998
Date de publication : 30-09-2008
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Avenant n° 1 du 7 décembre 1998 à la convention de mise à disposition à temps partiel (texte non paru au Journal officiel)
EQUP9810219X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 07-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
Aucun
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