Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
29
Arrêté
154
Autre
45
Avenant
1
Avis
3
Circulaire
2
Convention
8
Décision
216
Instruction
3
Note
26
Rapport
1
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
54
Aviation civile
134
Collectivités territoriales
1
Développement durable
50
Eau
4
Énergie
42
Logement et construction
51
Mer
6
Nature
42
Paysage et sites
5
Prévention des risques
59
Transports
40
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
1
Biodiversité
14
Document opposable
6
Efficacité énergétique
1
Organisation des services
29
Ressource humaine
19
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2020
489
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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489 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au .titre de l'année 2020)
TREK2001895A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 22-02-2020
Document principal
Arrêté du 3 février 2020 portant inscription d’inspecteurs généraux de l’administration du développement durable au tableau d’avancement pour l’accès à l’échelon spécial.
TREK2000745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 03-02-2020
Date de publication : 13-02-2020
Document principal
Arrêté du 11 février 2020 portant inscription sur liste d’aptitude (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2020).
TREK2001694A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 14-02-2020
Document principal
Décision du 7 février 2020 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2001851S
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2020
Date de publication : 19-02-2020
Document principal
Arrêté du 11 février 2020 portant admission à l’examen professionnel (attaché d'administration de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2019).
TREK2001731A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-02-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2005950A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 27 février 2020 portant renouvellement et nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TRET2002420A
Transports
Arrêté
Date de signature : 27-02-2020
Date de publication : 03-03-2020
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2019 portant promotion au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle (tableau d'avancement 2020).
TREK1935969A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2019
Date de publication : 08-01-2020
Document principal
Arrêté interpréfectoral du 24 septembre 2019 portant modification de l’autorisation au titre de l’article 10 du décret n°2013-611 du 10 juillet 2013 relatif à la réglementation applicable aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages et à leurs installations connexes sur le plateau continental et dans la zone économique et la zone de protection écologique modifié ainsi qu’au tracé des câbles et pipelines sous-marins, pour l’installation du télescope sous-marin MEUST par le Centre de Physique des Particules de Marseille – Commune de La Seyne-sur-Mer.
TREL1937945A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-09-2019
Date de publication : 11-01-2020
Document principal
Annexe(s) :
1
Arrêté du 7 janvier 2020 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2020.
TREA2000329A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 07-01-2020
Date de publication : 09-01-2020
Document principal
Arrêté du 24 avril 2020 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cossure, commune de Saint-Martin-de-Crau (Bouches-du-Rhône).
TREL1936865A
Nature
Arrêté
Date de signature : 24-04-2020
Date de publication : 28-04-2020
Document principal
Arrêté du 22 avril 2020 portant nomination de membre associé du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2010326A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-04-2020
Date de publication : 30-04-2020
Document principal
Arrêté du 26 mai 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2013636A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-05-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
Arrêté du 2 juin 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2013651A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-06-2020
Date de publication : 03-06-2020
Document principal
Arrêté du 28 juillet 2020 portant inscription au tableau d’avancement(ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de la transition écologique au titre de l'année 2020).
TREK2007193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-07-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2020 fixant le montant de l’indemnité forfaitaire représentant les frais d’études à rembourser pour l’année calendaire (2020) par les ingénieurs des travaux publics de l’état en cas de rupture de l’engagement qu’ils ont souscrit.
TREK2018848A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-09-2020
Date de publication : 24-09-2020
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination du président de la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives.
TRER2023708A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Arrêté du 16 septembre 2020 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne.
TRAA2024118A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 16-09-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2020 portant nomination du coordonnateur de la mission d’inspection générale territoriale de Metz.
TREV2016494A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 02-07-2020
Date de publication : 04-07-2020
Document principal
Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 27 février 2020 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat.
TREK2023631A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-09-2020
Date de publication : 09-09-2020
Document principal
Arrêté du 7 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 2 février 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire.
TREK2023634A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-09-2020
Date de publication : 10-09-2020
Document principal
Arrêté du 10/09/2020 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2020862A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-09-2020
Date de publication : 12-09-2020
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
TRER2025376A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2020
Date de publication : 25-09-2020
Document principal
Arrêté du 19 septembre 2020 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie - TRER2025377A.
TRER2025377A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-09-2020
Date de publication : 25-09-2020
Document principal
Arrêté du 23 septembre 2020 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel.
TREK2025096A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-09-2020
Date de publication : 03-10-2020
Document principal
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