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Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
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Publié le : 25-06-2009
Arrêté du 4 juin 2009 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911046A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911062A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 17 mars 2009 portant agrément d'un organisme ayant pour objet de percevoir les contributions au recyclage et au traitement des déchets issus des produits textiles d'habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages et de verser des soutiens aux opérateurs de tri et aux collectivités territoriales ou leurs groupements en application des articles L. 541-10-3 et D. 543-214 à D. 543-224 du code de l'environnement
DEVP0901837A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 17-03-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-19 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911234S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-30 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911246S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-31 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911250S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-32 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911252S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-33 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911254S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieuxaquatiques
DEVO0906173C
Nature
Circulaire
Date de signature : 19-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des ouvrages routiers en application de l'article R. 118-2-2 du code de la voirie routière
DEVT0829667A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Contrat de régulation économiqueentre l'Etat et Aéroport Toulouse - Blagnac 2009-2013
DEVA0911793X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative aux véhicules endommagés
DEVS0912151C
Sécurité et circulation routières
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-26 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911236S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-27 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911239S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-28 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911242S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-29 du 25 mai 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911245S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-35 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911385S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision AD n° 2009-38 du 26 mai 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0911387S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 3 juin 2009 portant nomination au groupe d'experts pour les oiseaux et leur chasse
DEVN0911374A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Décision du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité techniqueparitaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU0911898S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 29-05-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 10-07-2009
Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision n° 09-D-028 du 12 juin 2009 modifiant la décision du 28 novembre 2006 portant création de la sous-commission « autorisations, dérogations et accords multilatéraux »
DEVP0912551S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant nomination à la commission chargée de formuler les avis techniques sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
DEVU0912674A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision ENAC/DG n° 64-2009 du 8 juin 2009 portant délégation de signature
DEVA0912855S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 12 juin 2008 relative à la gestion de programmes d'opérations de génie civil
DEVA0913842X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 12-06-2008
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Délégation de gestion du 8 juin 2009relative à la gestion de programme d'opérations de génie civil
DEVA0913882X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 27 avril 2009 fixant le montant de l'indemnité forfaitaire représentant les frais d'études à rembourser pour l'année calendaire (2008) par les ingénieurs des travaux publics de l'Etat en cas de rupture de l'engagement qu'ils ont souscrit
DEVK0909559A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 9 juin 2009 portant inscription d'inspecteurs généraux de l'équipement au tableau d'avancement pour l'accès à l'échelon spécial
DEVK0911549A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 20 mai 2009 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK0911424S
Administration générale
Décision
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 2 juin 2009 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents du ministère (MEEDDAT)
DEVK0912623C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 3 juin 2009relative au transfert d'agréments d'artifices de divertissement
DEVP0912159S
Transports
Décision
Date de signature : 03-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 12 juin 2009 portant incorporation au domaine public fluvial de l'Etat géré parle Port autonome de Paris de terrains sis sur le territoire de la commune de Limay(Yvelines)
DEVT0910844S
Transports
Décision
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision n° 13/CEDRE du 8 janvier 2009 portant délégation de signature d'ordonnateur secondaire du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
DEVA0906783S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913790S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 4 février 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA0903527S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-02-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 29 avril 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est)
DEVA0911151S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision du 2 juin 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA0913218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0119 du 2 juin 2009 portant modification de la décision DSNA/D n° 09-0024 du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0913799S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion. - Logement locatif social
LOGU0912570C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 5 juin 2009 relative au contentieux du droit au logement opposable (DALO) - décisions des commissions de médiation - contentieux spécifique - gestion des dépenses
LOGU0912676C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 11 juin 2009 relative au versement des subventions aux collectivités territoriales et à leurs groupements soutenant l'accession populaire à la propriété dans le cadre d'un Pass-foncier
LOGU0911260C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Arrêté du 8 juin 2009 portant modification d'une section de la bretelle n° 11 de l'autoroute A 72, échangeur de la DOA (sens Andrézieux-Bouthéon - Saint-Etienne), déclassement de la catégorie des autoroutes et reclassement dans la voirie de la commune de Saint-Priest-en-Jarez
DEVT0912958A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Urbanisme et planification
LOGU0912573C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion-Dispositions diverses
LOGU0912577C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Parc privé
LOGU0912581C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Circulaire du 28 mai 2009 relative à la loi n° 2009-323 du 25 mars 2009 de mobili-sation pour le logement et la lutte contre l'exclusion - Développement de l'offre delogement
LOGU0912585C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 28-05-2009
Date de publication : 10-07-2009
Document principal
Publié le : 25-07-2009
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 8 juin 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au chef du service des projets d'investissement (RFF)
DEVT0915632S
Transports
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF)
DEVT0915647S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 23 juin 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915649S
Transports
Décision
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915651S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915655S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915662S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service commande centralisée du réseau et signalisation (RFF)
DEVT0915635S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service nouvelles technologies (RFF)
DEVT0915638S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0913435A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-01 du 23 juin 2009 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal à l'administration générale de l'établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK0914825S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° 2009-01 du 26 juin 2009 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel - option formation alternée à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision n° AD 2009-21 du 19 juin 2009relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP0908102S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire interministérielle DGPR/DGS/DGT/DGCCRF/DGDDI du 8 janvier 2009relative aux contrôles des substances et produits chimiques
DEVP0914344C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 08-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire du 13 mai 2009 relative au contenu des dossiers transmis au comité technique permanent des barrages et ouvrages hydrauliques en appui d'une demande d'avis portant sur un barrage neuf à construire ou un barrage existant substantiellement modifié
DEVP0910991C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 13-05-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 5 juin 2009 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire du littoral et des rivages lacustres
DEVN0913302A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915396S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
DEVT0915476S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
DEVT0915468S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915469S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
DEVT0915471S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915467S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915483S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915487S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915494S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur général adjoint finances et achats (RFF)
DEVT0915493S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915443S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915446S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (LGV BPL) et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0915466S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 23 décembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats et à l'adjoint au directeur financier (RFF)
DEVT0915612S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 8 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915432S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 19 décembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire et à l'adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915439S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 20 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la maîtrise d'ouvrage (RFF)
DEVT0915441S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915374S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915624S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915625S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 20 février 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats, au chef du service comptabilité et systèmes d'information et au chef du service finances et gestion des flux et secrétaire général
DEVT0915616S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915403S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915419S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signatureau chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915619S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915372S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
Document principal
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