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Type de document
Annexe
2
Arrêté
269
Autre
51
Avenant
38
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
116
Décision
1384
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
1958
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
13
Aéronef
49
Circulation aérienne
40
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
332
Personnel navigant
3
Ressource humaine
51
Transport aérien
10
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
79
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
1958 documents trouvés
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Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-11-2009
Arrêté du 2 octobre 2009 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0922087A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 13 octobre 2009 portant modification de l'arrêté du 15 avril 2008 modifié portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
DEVA0923145A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 13-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Arrêté du 19 octobre 2009 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA0924457A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Publié le : 25-10-2009
Décision CRNA/SE/direction n° 002-2009 du 30 septembre 2009 portant organisation des délégations au CRNA-SE
DEVA0922811S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Décision DSNA/D n° 09-0187 du 1er octobre 2009 modifiant la décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0923006S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2009 portant nomination d'un membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
DEVA0915843A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 21-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Publié le : 10-10-2009
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 4 décembre 1999 relatif aux modalités de délivrance aux techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile d'une habilitation à rendre le service d'information de vol dans un centre en route de la navigation aérienne
DEVA0920971A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Arrêté du 9 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 12 mai 2000 relatif aux modalités de délivrance de la qualification de coordonnateur dans les détachements civils de coordination
DEVA0920975A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Publié le : 10-09-2009
Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 25-05-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Publié le : 25-08-2009
Décision DSNA/D n° 09-0151 du 3 août 2009 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA0918513S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
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