Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Arrêté
228
Autre
40
Avenant
4
Avis
15
Circulaire
94
Convention
2
Décision
441
Instruction
7
Note
3
Rectificatif
1
Thématique
Administration générale
93
Aviation civile
72
Développement durable
58
Énergie
35
Équipement
4
Logement et construction
63
Mer
21
Nature
69
Prévention des risques
131
Sécurité et circulation routières
24
Transports
260
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Ressource humaine
21
Année de publication
2009
835
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2009
835 documents trouvés
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Type de document : Arrêté
Arrêté du 14 mai 2009 fixant les dates de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur et désignant les centres d'examen pour la session de 2009
DEVS0910412A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 14-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 6 mai 2009 portant abrogation de l'arrêté du 22 décembre 2003 portant création de commissions spéciales chargées du traitement des cas des contrôleurs éprouvant des difficultés pratiques dans l'exercice de leur qualification dans les organismes de la circulation aérienne
DEVA0908631A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 20 mai 2009 modifiant l'arrêté du 5 novembre 2008 fixant les conditions de la modulation du montant de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008 et susceptible d'être allouée aux agents de la direction générale de l'aviation civile
DEVA0911582A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-05-2009
Date de publication : 10-06-2009
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2008 portant création du comité central et des comités locaux d'action sociale dans les services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et fixant leurs attributions et leur organisation (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0829964A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Arrêté du 25 février 2009 portant nomination à la commission administrative de l'aviation civile
DEVA0904744A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 26 février 2009 portant nomination au conseil médical de l'aéronautique civile (CMAC)
DEVA0903000A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 20 janvier 2009 portant nomination du directeur de la réserve naturelle nationale du lac de Grand Lieu
DEVN0900643A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 18 février 2009 portant nomination au Comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques
DEVP0830054A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 18-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 décembre 2008 portant nomination au conseil d'administration du centre technique de matériaux naturels de construction (CTMNC)
DEVO0902006A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage
DEVN0904269A
Nature
Arrêté
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'exploitation des établissements assurant, à titre onéreux, la formation des candidats au brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS0824162A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2009 portant inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au corps des techniciens de l'environnement
DEVK0904900A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination des membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
BCFG0904718A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 février 2009 fixant la date des élections des représentants du personnel à certaines commissions administratives paritaires, commissions consultatives paritaires et commissions d'avancement et de discipline
DEVK0904101A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0903065A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil supérieur de la marine marchande
DEVT0827685A
Transports
Arrêté
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 3 février 2009 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
DEVT0902508A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 9 février 2009 portant nomination à la délégation française au comité de sécurité de la liaison fixe trans-Manche
DEVT0902562A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 19 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0904260A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2009 modifiant l'arrêté du 11 janvier 2007 portant nomination à la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
DEVP0902170A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 23 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur des installations classées
DEVP0901580A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 23-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 10 février 2009 portant nomination du président du Conseil scientifique du plan urbanisme construction architecture
DEVU0901573A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 13 février 2009 portant nomination à la Commission nationale de prévention des nuisances
DEVA0903270A
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2008 portant nomination du secrétaire généraldu conseil supérieur de la navigation de plaisance et des sports nautiques
DEVT0821995A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-11-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2009 portant déclassement de parcelles du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France sur le territoire de la commune de Wambrechies (Nord)
DEVT0830040A
Transports
Arrêté
Date de signature : 09-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
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