Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2019

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Signé le : 23-12-2019

Arrêté du 23 décembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1935706A Nature Arrêté Date de signature : 23-12-2019 Date de publication : 25-12-2019
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Signé le : 19-12-2019

Note technique du 19 décembre 2019 abrogeant la circulaire du 23/10/2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d’évaluation et les modalités de détermination de l’état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l’état chimique des eaux souterraines (NOR : DEVL1227826C).
TREL1935920N Nature Note Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 25-12-2019
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Arrêté du 19 décembre 2019 portant déclassement d’une parcelle relevant du domaine public fluvial du Drac – Commune de Claix (département de l’Isère).
TREL1922826A Nature Arrêté Date de signature : 19-12-2019 Date de publication : 31-12-2019
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Signé le : 26-11-2019

Annexe à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant les listes des espèces d'oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en région Ile-de-France.
TREL1934014A Nature Annexe Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 06-12-2019
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Annexe et cartes à l'arrêté du 26 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 06 octobre 2016 portant désignation du site Natura 2000 Vallées de la Double (zone spéciale de conservation).
TREL1920861A Nature Annexe Date de signature : 26-11-2019 Date de publication : 27-12-2019
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Signé le : 14-11-2019

Arrêté du 14 novembre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1931917A Nature Arrêté Date de signature : 14-11-2019 Date de publication : 15-11-2019
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Signé le : 31-10-2019

Note technique du 31 octobre 2019 relative à l’intervention du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres sur le domaine public maritime naturel.
TREL1909668N Nature Note Date de signature : 31-10-2019 Date de publication : 23-11-2019
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Signé le : 25-10-2019

Arrêté du 25 octobre 2019 relatif au commissionnement d'agents de réserves naturelles.
TREL1930570A Nature Arrêté Date de signature : 25-10-2019 Date de publication : 29-10-2019
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Signé le : 10-10-2019

Arrêté du 10 octobre 2019 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL1928244A Nature Arrêté Date de signature : 10-10-2019 Date de publication : 12-10-2019
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Signé le : 08-10-2019

Arrêté du 8 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 17 août 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de la Guadeloupe.
TREL1925994A Nature Arrêté Date de signature : 08-10-2019 Date de publication : 09-10-2019
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