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189
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Année de publication: 2023
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Publié le : 19-01-2023
Arrêté du 9 janvier 2023 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TREA2301421A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-01-2023
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Arrêté du 11 janvier 2023 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires – M. GADET (Eric).
ENER2301604A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-01-2023
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Publié le : 13-01-2023
Arrêté du 10 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 11 février 2023 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TREA2300324A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-01-2023
Date de publication : 13-01-2023
Document principal
Publié le : 12-01-2023
Arrêté du 10 janvier 2023 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature.
TREL2236860A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-01-2023
Date de publication : 12-01-2023
Document principal
Publié le : 06-01-2023
Arrêté du 26 décembre 2022 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2234963A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2022 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2234928A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2022 portant commissionnement et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2234913A
Eau
Arrêté
Date de signature : 26-12-2022
Date de publication : 06-01-2023
Document principal
Publié le : 05-01-2023
Arrêté du 4 janvier 2023 portant désignation d’une présidente de mission régionale d’autorité environnementale de l’Inspection générale de l’environnement et du développement durable (MRAe).
TREV2235098A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 04-01-2023
Date de publication : 05-01-2023
Document principal
Publié le : 04-01-2023
Arrêté du 28 décembre 2022 portant création du comité ministériel de transaction unique du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires, du ministère de la transition énergétique et du secrétariat d'Etat auprès de la Première ministre, chargé de la mer.
TREK2300235A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-12-2022
Date de publication : 04-01-2023
Document principal
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