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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Thématique: Mer
Thème : Mer
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Circulaire du 2 avril 2013 relative aux dispenses d'épreuve, aux décisions de positionnement et aux dispositifs permettant l'accès à une formation aménagée menant aux diplômes professionnels du champ des métiers de la mer
TRAT1304000C
Mer
Circulaire
Date de signature : 02-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
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Circulaire du 16 février 2012 relative à l'organisation, pour l'année 2012, des examens pour l'obtention du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel, spécialité cultures marines, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option commerce, du baccalauréat professionnel, spécialité conduite et gestion des entreprises maritimes, option pêche et du baccalauréat professionnel, spécialité électromécanicien marine
DEVT1202435C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 10-03-2012
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Circulaire du 29 mai 2013 relative à la définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des entreprises de pêche impactées en vue de favoriser leur adaptation-reconversion, suite à l'arrêté préfectoral du 30 novembre 2012 réglementant la pêche et la mise sur le marché des espèces de la faune marine dans certaines zones maritimes de la Martinique en raison de la contamination des bassins par la chlordécone
TRAM1306292C
Mer
Circulaire
Date de signature : 29-05-2013
Date de publication : 10-07-2013
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Circulaire du 9 janvier 2008 relative à la coordination du régime spécial de sécurité sociale des marins avec le régime général de la sécurité sociale pour l'année 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800722C
Mer
Circulaire
Date de signature : 09-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 11 janvier 2008 relative au montant de l'allocation décès et des frais funéraires pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0800962C
Mer
Circulaire
Date de signature : 11-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 15 janvier 2008 relative à la majoration, pour compter du 1er janvier 2008, des salaires forfaitaires servant de base au calcul des contributions des armateurs, des cotisations et des pensions des marins (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801419C
Mer
Circulaire
Date de signature : 15-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux prestations extra-légales destinées aux marins actifs et pensionnés et à leur famille pour 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801599C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 16 janvier 2008 relative aux plafonds de ressources pour l'attribution de prestations extra-légales aux marins actifs et aux pensionnés en 2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0801641C
Mer
Circulaire
Date de signature : 16-01-2008
Date de publication : 10-02-2008
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Circulaire du 19 février 2008 relative au maintien de droits (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0804395C
Mer
Circulaire
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-03-2008
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Circulaire n° 2007-61 du 21 novembre 2007 portant secours aux marins et à leur famille ; gestion des dépenses autorisées déléguées (texte non paru au Journal officiel)
DEVB0771392C
Mer
Circulaire
Date de signature : 21-11-2007
Date de publication : 10-12-2007
Aucun
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