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Arrêté
26
Autre
1
Circulaire
20
Décision
9
Thématique
Nature
56
Mots clés
Année de publication
2011
56
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature, Année de publication: 2011
56 documents trouvés
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Signé le : 23-11-2011
Décision du 23 novembre 2011 portant délégations de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1133126S
Nature
Décision
Date de signature : 23-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 15-11-2011
Arrêté du 15 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 mai 2007 portant nomination au conseil scientifique de l'établissement public Parcs nationaux de France
DEVL1128560A
Nature
Arrêté
Date de signature : 15-11-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Signé le : 07-11-2011
Arrêté du 7 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1130380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 07-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Signé le : 27-10-2011
Décision du 27 octobre 2011 portant revalorisation du barème permettant de déterminer le montant de la compensation des dommages piscicoles mentionnée dans les cahiers des charges des entreprises hydrauliques concédées et dans les règlements d'eau des autorisations d'utilisation de l'énergie hydraulique
DEVL1127898S
Nature
Décision
Date de signature : 27-10-2011
Date de publication : 25-11-2011
Document principal
Signé le : 17-10-2011
Circulaire du 17 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2011-492 relatif au plan d'action pour le milieu marin
DEVL1127779C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 14-10-2011
Circulaire du 14 octobre 2011 relative au prélèvement maximal autorisé de la bécasse des bois
DEVL1125405C
Nature
Circulaire
Date de signature : 14-10-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 28-09-2011
Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 27 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de La Réunion
DEVL1103895A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-09-2011
Date de publication : 10-11-2011
Document principal
Signé le : 22-08-2011
Arrêté du 22 août 2011 modifiant l'arrêté du 1er mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1121910A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Signé le : 09-08-2011
Arrêté du 9 août 2011 fixant la composition du jury pour les concours externe et interne pour le recrutement au titre de l'année 2011 de secrétaires administratifs de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage
DEVL1121940A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-08-2011
Date de publication : 25-09-2011
Document principal
Signé le : 29-07-2011
Circulaire du 29 juillet 2011 relative au dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2011-2012
DEVL1119946C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Signé le : 27-07-2011
Circulaire du 27 juillet 2011 relative à l'indemnisation des dommages causés par le loup aux troupeaux domestiques
DEVL1120787C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Signé le : 07-07-2011
Circulaire du 7 juillet 2011 relative à l'actualisation de la liste indicative des sites majeurs restant à classer au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de l'environnement
DEVL1114936C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 7 juillet 2011 relative aux modalités de mise en oeuvre par les préfets des mesures de gestion dans le cadre du plan national d'actions sur les polychlorobiphényles (PCB)
DEVL1118929C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Signé le : 05-07-2011
Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l'application de l'article L. 214-18 du code de l'environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d'eau
DEVL1117584C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Circulaire du 5 juillet 2011 relative aux lieutenants de louveterie
DEVL1105808C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Signé le : 27-06-2011
Arrêté du 27 juin 2011 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1116856A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Signé le : 22-06-2011
Arrêté du 22 juin 2011 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
DEVL1115858A
Nature
Arrêté
Date de signature : 22-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Signé le : 16-06-2011
Circulaire du 16 juin 2011relative au vautour fauve et aux activités d'élevage
DEVL1101987C
Nature
Circulaire
Date de signature : 16-06-2011
Date de publication : 10-07-2011
Document principal
Signé le : 03-06-2011
Décision du 3 juin 2011 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1109881S
Nature
Décision
Date de signature : 03-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Signé le : 01-06-2011
Circulaire du 1er juin 2011relative aux dates spécifiques de chasse au sanglier en battue
DEVL1111844C
Nature
Circulaire
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Signé le : 30-05-2011
Arrêté du 30 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national de Port-Cros
DEVL1114383A
Nature
Arrêté
Date de signature : 30-05-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Signé le : 20-05-2011
Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national des Écrins
DEVL1112929A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Arrêté du 20 mai 2011 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseild'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1113805A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Signé le : 18-05-2011
Circulaire du 18 mai 2011 relative aux mesures exceptionnelles de limitationou de suspension des usages de l'eau en période de sécheresse
DEVL1112870C
Nature
Circulaire
Date de signature : 18-05-2011
Date de publication : 25-07-2011
Document principal
Signé le : 02-05-2011
Additif du 2 mai 2011 à la circulaire du 3 janvier 2011 relative aux modalités d'instruction des dossiers de la mesure 323A « Élaboration et animation des documents d'objectifs Natura 2000 » du plan de développement rural hexagonal lorsque les services de l'État sont bénéficiaires de l'aide en application des articles L. 414-2, R. 414-8 et R. 414-9 du code de l'environnement et du plan de développement rural hexagonal.
DEVL1101884C
Nature
Autre
Date de signature : 02-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
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