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Type de document
Arrêté
110
Autre
3
Avenant
2
Circulaire
12
Convention
8
Décision
91
Note
1
Thématique
Administration générale
227
Mots clés
Ressource humaine
30
Année de publication
2008
227
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2008
227 documents trouvés
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thématique
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50
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Publié le : 25-08-2008
Décision du 30 juin 2008 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 25 juillet 2008 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au titre des 6° et 7° tranches de la mise en œuvre du Protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0818979A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-07-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Publié le : 10-08-2008
Arrêté du 2 juillet 2008 modifiant l’arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans certains services centraux et assimilés du ministère de l’équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0817453A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 02-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 10 avril 2008 portant délégation de signature (ANAH, coordination de la mission audit-inspection) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817754S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-04-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Provence-Alpes-Côte d’Azur/Languedoc-Roussillon (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817700S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Basse-Normandie/Haute-Normandie (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817748S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Rhône-Alpes/Corse (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817763S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Auvergne-Limousin-DOM (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817769S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature au délégué régional Midi-Pyrénées (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817678S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 21 mai 2008 portant délégation de signature délégué régional Champagne-Ardennes/Franche-Comté (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817814S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-05-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817444S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 7 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 15 février 2008 portant délégation de signature au chef du service des projets d’investissement (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817219S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 3 juin 2008 portant délégation de signature au délégué régional Bretagne/Pays de la Loire (ANAH) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817761S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Circulaire du 26 juin 2008 relative au plan « Espoir banlieues » (texte non paru au Journal officiel)
MLVV0817414C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Délibération n° 2008-16 du 2 juillet 2008 du conseil d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0816899X
Administration générale
Autre
Date de signature : 02-07-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 1er février 2008 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Arrêté du 23 juin 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0815466A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-06-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH, bureau des ressources humaines et de la formation) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817812S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/DAT) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817665S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision du 19 septembre 2007 portant délégation de signature (ANAH/SI) (texte non paru au Journal officiel)
MLVU0817687S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-09-2007
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-19 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Courrier reprographie voyages – RATP-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817479S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
Décision n° 2008-20 du 19 février 2008 portant délégation de signature au responsable de l’unité Système d’exploitation et d’information – RAPT-ESP (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0817487S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-02-2008
Date de publication : 10-08-2008
Document principal
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