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Arrêté
25
Autre
2
Circulaire
2
Convention
2
Décision
102
Instruction
1
Note
1
Thématique
Aviation civile
135
Mots clés
Année de publication
2014
135
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Année de publication: 2014
135 documents trouvés
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Type de document : Autre
Délégation de gestion du 29 septembre 2014 portant sur les autorisations, certificats et décisions en matière d’équipements et systèmes de sûreté de l’aviation civile
DEVA1423132S
Aviation civile
Autre
Date de signature : 29-09-2014
Date de publication : 25-10-2014
Document principal
Contrat de régulation économique entre l'État et Aéroport Toulouse-Blagnac 2014-2018
TRAA1400577X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Type de document : Circulaire
Circulaire DSNA/D n° 140006 du 8 janvier 2014 fixant les modalités relatives à la réalisation des examens pratiques sur la position, à l'agrément des examinateurs de compétences et à la formation des examinateurs de compétences
DEVA1403141C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Circulaire DSNA/D n° 140005 du 8 janvier 2014 fixant les modalités relatives à la formation, l'agrément et le maintien de compétences des instructeurs sur position
DEVA1403112C
Aviation civile
Circulaire
Date de signature : 08-01-2014
Date de publication : 10-03-2014
Document principal
Type de document : Convention
Convention du 1er septembre 2014 portant délégation de gestion relative à la nomination des régisseurs d’avances et de recettes (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1425809X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-09-2014
Date de publication : 25-11-2014
Document principal
Convention-cadre entre la direction générale de l'aviation civile et Météo-France sur le service météorologique à la navigation aérienne
DEVA1327375X
Aviation civile
Convention
Date de publication : 25-01-2014
Document principal
Type de document : Décision
Décision du 6 août 2014 portant délégation de compétence au conseil général du Cantal pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Aurillac et Paris (Orly)
DEVA1419190S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-08-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Décision du 2 octobre 2014 modifiant la décision du 3 juillet 2014 portant délégation de signature (service technique de l’aviation civile)
DEVA1424879S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 9 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central)
DEVA1423164S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest)
DEVA1424935S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision du 23 octobre 2014 modifiant la décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien)
DEVA1425162S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0178 du 24 octobre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1425455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2014
Date de publication : 10-11-2014
Document principal
Décision n° 10 DSAC AG du 14 février 2014 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1403912S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1414143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1414145S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest)
DEVA1412980S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1413318S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est)
DEVA1413321S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1414127S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 12 juin 2014 portant délégation de signature d'ordonnateurs secondaires du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service des systèmes d'information et de la modernisation)
DEVA1416819S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 1er juillet 2014 modifiant la décision du 24 janvier 2014 portant délégation de signature (service national d'ingénierie aéroportuaire)
DEVA1415969S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 18 avril 2014 portant délégation de signature (service technique de l'aviation civile)
DEVA1416450S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile océan Indien)
DEVA1414129S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1414131S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1414138S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
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