Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Administration générale
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Aviation civile
44
Climat
2
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10
Développement durable
1
Eau
2
Énergie
4
Équipement
3
Logement et construction
75
Mer
5
Nature
16
Paysage et sites
2
Prévention des risques
27
Sécurité et circulation routières
1
Transports
35
Urbanisme et aménagement
9
Mots clés
Document opposable
14
Installation classée pour la protection de l'environnement
1
Année de publication
1999
2
2000
9
2001
3
2002
5
2003
9
2004
8
2005
9
2006
11
2007
11
2008
11
2009
7
2010
14
2011
26
2012
16
2013
5
2014
27
2015
24
2016
16
2017
15
2018
15
2019
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2020
3
2021
5
2022
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2023
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Résultats de recherche : - Type de document: Instruction
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Type de document : Instruction
Instruction du 9 juin 2009 relative au déploiement de Chorus - organisation budgétaire et comptable des services déconcentrés et ses annexes I à IV
DEVK0923644J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 09-06-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Instruction du 25 septembre 2009 relative aux aéronefs immatriculés au registre français et exploités par une compagnie étrangère
DEVA0924656J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Instruction du 15 mars 2011 relative aux aéronefs ultralégers motorisés
DEVA1104668J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 15-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
Document principal
Instruction du 20 mai 2011 prise en application de l'arrêté du 20 mai 2011 relatif à la mise en oeuvre de systèmes de gestion de la sécurité pour les organismes de formation des pilotes
DEVA1113407J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 20-05-2011
Date de publication : 10-06-2011
Document principal
Instruction du 27 avril 2011 relative au transfert des parcs de l'équipement
DEVK1108945J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Instruction du 19 avril 2011 fixant le programme des connaissances théoriques et de formation pratique pour la délivrance d'une qualification de classe monopilote monomoteur à piston hydravion (SEP hydravion)
DEVA1028782J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 19-04-2011
Date de publication : 25-05-2011
Document principal
Instruction du 12 juillet 2011 relative à la commission générale des examens de la marine marchande - session de septembre 2011
TRAT1117943J
Transports
Instruction
Date de signature : 12-07-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 1er août 2011 relative à l'organisation de l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur (BAFM) de la session 2011
IOCS1118237J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-08-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 16 octobre 2007 relative à information en temps réel du ministre et des directeurs généraux de l'administration centrale sur les événements impactant le domaine de compétence du ministère (texte non paru au Journal officiel)
DEVH0769211J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 16-10-2007
Date de publication : 25-11-2007
Document principal
Instruction du 17 juin 2008 relative à la formation au saut en parachute biplace (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815438J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 26 juin 2008 relative aux règles techniques et procédures administratives applicables au transport commercial par aéronef (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0815221J
Transports
Instruction
Date de signature : 26-06-2008
Date de publication : 25-07-2008
Document principal
Instruction du 22 novembre 2007 relative à l'approbation des organismes LPO pouvant assurer le contrôle du niveau de compétence linguistique des pilotes d'avions et d'hélicoptères servant à prouver qu'ils sont capables de parler et comprendre la langue utilisée dans les communications radiotéléphoniques (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774085J
Transports
Instruction
Date de signature : 22-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Instruction du 27 novembre 2007 modifiant l'instruction du 23 juillet 2003 prise en application de l'arrêté du 12 mai 1997 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public (OPS 1) (texte non paru au Journal officiel)
DEVA0774130J
Transports
Instruction
Date de signature : 27-11-2007
Date de publication : 10-01-2008
Document principal
Instruction du Gouvernement du 29 juillet 2011 relative aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie
DEVR1118472J
Climat
Instruction
Date de signature : 29-07-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 1er juin 2011 relative au recouvrement des créances des parcs de l'équipement
DEVK1115813J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 01-06-2011
Date de publication : 10-08-2011
Document principal
Instruction du 24 juin 2011 relative à l'utilisation des minimums opérationnels par les avions en aviation générale en France métropolitaine et dans les départements d'outre-mer
DEVA1117477J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 24-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 28 juin 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'avions par une entreprise de transport aérien public à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française, en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna
DEVA1113989J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 28-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Instruction du 10 août 2011 modifiant l'instruction du 21 mars 2011 prise en application de l'arrêté du 21 mars 2011 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS 3)
DEVA1122595J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 10-08-2011
Date de publication : 10-09-2011
Document principal
Instruction du 21 mars 2011 relative aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public (OPS3)
DEVA1108677J
Aviation civile
Instruction
Date de signature : 21-03-2011
Date de publication : 25-06-2011
Document principal
Instruction du 20 janvier 2006 relative aux actions exceptionnelles de lutte contre la sécheresse pour la sécurité de l'eau potable (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650042J
Eau
Instruction
Date de signature : 20-01-2006
Date de publication : 15-03-2006
Document principal
Instruction du 14 mai 2007 relative à l'octroi d'une prime de mobilité aux agents non titulaires des agences de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0700211J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 14-05-2007
Date de publication : 15-07-2007
Document principal
Instruction ANAH n° 98-06 du 17 décembre 1998 relative à l'adaptation de certaines règles d'attribution des subventions (texte non paru au Journal officiel)
EQUU9810218J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 17-12-1998
Date de publication : 10-02-1999
Document principal
Instruction du 28 juin 2002 relative à la mise en œuvre de certaines équipes cynotechniques pour la détection des explosifs dans le cadre des mesures de sûreté du transport aérien (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0210138J
Transports
Instruction
Date de signature : 28-06-2002
Date de publication : 13-09-2002
Document principal
Instruction n° 2002-04 du 27 mai 2002 relative aux aides de l'ANAH aux travaux réalisés dans les parties communes des immeubles situés dans le périmètre d'une OPAH « copropriétés dégradées » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210169J
Administration générale
Instruction
Date de signature : 27-05-2002
Date de publication : 10-11-2002
Document principal
Instruction n° I-2001.01 du 21 décembre 2001 relative à l'attribution des subventions de L'ANAH à compter du 1er janvier 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0210089J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 21-12-2001
Date de publication : 19-06-2002
Document principal
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