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Résultats de recherche : - Type de document: Annexe, Année de publication: 2023
Thème : Développement durable
Thème : Logement et construction
Thème : Nature
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux » renommé « Vallons forestiers et milieux humides de la forêt de Chaux » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Côte de Château le Bois et gouffre du Creux à Pépé » (zone spéciale de conservation).
TREL2304102A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Châtaigneraies à Osmoderma eremita au sud du Mans » (zone spéciale de conservation).
TREL2304125A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita au nord de la forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304123A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Petite montagne du Jura » (zone spéciale de conservation).
TREL2304105A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Reculées de la Haute Seille » (zone spéciale de conservation).
TREL2304104A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 07 mai 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallées du Dessoubre, de la Réverotte et du Doubs » renommé « Vallée du Dessoubre » et abrogeant l’arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site « Tourbière des Cerneux-Gourinots et zones humides environnantes, les Seignes des Guinots, le Verbois» (zone spéciale de conservation).
TREL2304101A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Dordogne quercynoise »
(zone spéciale de conservation).
TREL2304099A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Loir de Vaas à Bazouges » (zone spéciale de conservation).
TREL2304114A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et carte à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 10 avril 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Forêt de ravin et landes du vallon de Canada, barrage du Pont du Roi » renommé « Vallon de Canada et barrage du Pont du Roi » (zone spéciale de conservation).
TREL2304100A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 24-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 01 août 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée du Rutin, coteau de Chaumiton, étang de Saosnes et forêt de Perseigne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304110A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Lac du Bourget et marais de Chautagne » (zone spéciale de conservation).
TREL2304096A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 « Ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône » renommé « Forêts alluviales et lônes du Haut Rhône » (zone spéciale de conservation).
TREL2304095A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 30 janvier 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bocage à Osmoderma eremita entre Sillé-le-Guillaume et la Grande-Charnie » (zone spéciale de conservation).
TREL2304117A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 portant désignation du site Natura 2000 « Vallée de la Sambre » (zone spéciale de conservation)
TREL2304097A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 23 juin 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (12 cavités) » renommé « Réseau de cavités à Minioptères de Schreibers en Franche-Comté (6 cavités) » (zone spéciale de conservation).
TREL2304106A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Marais Vernier, Risle Maritime » (zone spéciale de conservation).
TREL2304098A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
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Annexe et cartes à l'arrêté du 05 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 22 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Les Usses » (zone spéciale de conservation).
TREL2304094A
Nature
Annexe
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 22-02-2023
Annexe(s) :
Thème : Prévention des risques
Thème : Urbanisme et aménagement
Aucun
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