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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale, Année de publication: 2023
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Publié le : 08-12-2023
Décision du 5 décembre 2023 portant nomination de rapporteurs à la commission nationale de classement rattachée au ministre chargé du développement durable.
TREK2333027S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-12-2023
Date de publication : 08-12-2023
Document principal
Publié le : 14-11-2023
Décision du 10 novembre 2023 portant fermeture en 2024 des sites de l’administration centrale.
TREK2328327S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Décision du 10 novembre 2023 portant nomination des représentants du personnel du centre ministériel de valorisation des ressources humaines amenés à siéger en conseil médical.
TREK2329961S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 14-11-2023
Document principal
Publié le : 11-11-2023
Décision du 26 octobre 2023 portant désignation du haut fonctionnaire au développement durable.
TREK2330238S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-10-2023
Date de publication : 11-11-2023
Document principal
Publié le : 17-10-2023
Décision du 12 octobre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2326862S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-10-2023
Date de publication : 17-10-2023
Document principal
Publié le : 13-10-2023
Décision du 04 octobre 2023 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2023.
PRMK2325603S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-10-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Publié le : 18-07-2023
Décision du 11 juillet 2023 relative à la liste des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical et établie par le comité social d’administration ministériel.
TREK2319128S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-07-2023
Date de publication : 18-07-2023
Document principal
Publié le : 06-07-2023
Décision du 4 juillet 2023 portant nomination des représentants du personnel amenés à siéger en conseil médical ministériel.
TREK2318492S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-07-2023
Date de publication : 06-07-2023
Document principal
Publié le : 04-07-2023
Décision du 1er juillet 2023 portant désignation de l’officier de sécurité par intérim du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité des ministères de la transition écologique et de la cohésion des territoires, de la transition énergétique et de la mer.
TREK2314867S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2023
Date de publication : 04-07-2023
Document principal
Publié le : 08-06-2023
Décision du 11 mai 2023 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2312306S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2023
Date de publication : 08-06-2023
Document principal
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