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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Transports, Année de publication: 2014
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Signé le : 24-02-2014
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401295S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401296S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401307S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401308S
Transports
Décision
Date de signature : 24-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Signé le : 25-02-2014
Décision du 25 février 2014 relative à l'approbation de la modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A89 (section Saint-Pardoux-l'Ortigier-Saint-Germain-les-Vergnes)
TRAT1403421S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Signé le : 27-02-2014
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403470S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403765S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403467S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403468S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 relative à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale RN 346, des autoroutes A 6, A 7, A 42, A 43, A 46, A 47, A 89, des routes départementales RD 301 et RD 383 et du boulevard périphérique Nord de Lyon (BPNL)
TRAT1404973S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 portant désignation des préfets de région comme responsables des budgets opérationnels (RBOP) du programme P 203 « Infrastructures et services de transports » pour les services territoriaux placés sous leur autorité
DEVT1405037S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 5 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1403465S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2014
Date de publication : 25-08-2014
Document principal
Signé le : 28-02-2014
Décision MRF n° 13-082 du 28 février 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance MF 77-VMI (RATP)
DEVT1412890S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Décision ND-SIT n° 2013-5017 du 28 février 2014 portant délégation de signature du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité locale opérateur de service de communication/support et administration des services (OSC/SAS)-RATP
TRAT1406432S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision du 28 février 2014 relative à l'approbation de modification des schémas directeurs de signalisation de direction des autoroutes A 150 (section : Écalles-Alix-Barentin), A 29 et A 151
TRAT1406295S
Transports
Décision
Date de signature : 28-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Signé le : 01-03-2014
Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
DEVT1414337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
DEVT1414345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-005 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI (RATP)
DEVT1411014S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5111 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle lignes 3-3 bis (RATP)
DEVT1410890S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND-SEM n° 2014-5082 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5 (RATP)
TRAT1405608S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 25-03-2014
Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-07-5160-5164 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB et aux responsables d'unités du département (RATP)
TRAT1407058S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2014-010 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409149S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision ND-GDI n° 2014-011 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
DEVT1409667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-006 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW/RATP
TRAT1406470S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décision ND-MRF n° 14-007 du 1er mars 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER/RATP
TRAT1407090S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Signé le : 10-03-2014
Décision ND/VAL n° 2014-07 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1408620S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision ND-VAL n° 2014-08 du 10 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département (RATP)
DEVT1413387S
Transports
Décision
Date de signature : 10-03-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Signé le : 11-03-2014
Décision du 11 mars 2014 portant délégation de signature (secrétariat général)
DEVT1406450S
Transports
Décision
Date de signature : 11-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Signé le : 12-03-2014
Décision du 12 mars 2014 relative à l'approbation de modification du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11 (section : Thivars-Luigny)
TRAT1406645S
Transports
Décision
Date de signature : 12-03-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Signé le : 17-03-2014
Décision n° 3 du 17 mars 2014 portant création d'un accès supplémentaire en gare RER de Marne-la-Vallée - Chessy. Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1407462S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision n° 4 du 17 mars 2014 portant amélioration de la gare RER de Torcy Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1407703S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Signé le : 21-03-2014
Décision du 21 mars 2014 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 7 (échangeur Orange Nord-Piolenc)
TRAT1407189S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Signé le : 24-03-2014
Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
DEVT1410569S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Signé le : 25-03-2014
Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
DEVT1414743S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
DEVT1415017S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5056 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité conduite de projets (RATP)
DEVT1414521S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 10-07-2014
Document principal
Décisions ND-MOP n°s 2013-5045-5046 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chef du projet « RER B - quai 3 Denfert ligne B - quai de secours/SDLB » et au chef du projet « renouveau du métro »/RATP
DEVT1416357S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision ND-MOP n° 2014-5058 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au chargé de mission, délégué à la conception (RATP)
DEVT1413393S
Transports
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
Signé le : 01-04-2014
Décision ND-SEM n° 2014-5139 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines (RATP)
DEVT1410898S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision ND/SEM/CML n° 2014-5137 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML/RATP
DEVT1408270S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision ND/SEM n° 2014-5138 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines du département SEM/RATP
DEVT1408277S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-19 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409126S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-23 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1409193S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
DEVT1410474S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Signé le : 03-04-2014
Décision M2E-G-ND n° 000016 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est
DEVT1410886S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décisions M2E-G-ND n°s 00007-00008-00009 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable communication (COM) du département, au responsable de la mission maîtrise des risques professionnels et industriels (MPI) et aux agents du groupe achats du département (RATP)
DEVT1410597S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions ND-M2E-G-ND n°s 000010-000011-000012 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents du contrôle de gestion (CG) ; à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines et aux agents de l'unité technique management des services (MDS)
DEVT1410750S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décisions M2E-G-ND n°s 000013-000014-000015 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité technique ingénierie de maintenance des lieux (IML), aux agents de l'unité opérationnelle Nord-Ouest et aux agents de l'unité opérationnelle Sud (RATP)
DEVT1410883S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 10-06-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 portant délégation de signature au sein de l'EPSF
DEVT1408734S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision NU-DIR/00/07 n° 14-036 du 3 avril 2014 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur
DEVT1412349S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-06-2014
Document principal
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