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Type de document
Annexe
2
Arrêté
271
Autre
52
Avenant
39
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
117
Décision
1434
Instruction
44
Note
39
Thématique
Aviation civile
2013
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
15
Aéronef
65
Circulation aérienne
59
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
20
Organisation des services
359
Personnel navigant
4
Ressource humaine
54
Transport aérien
11
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
134
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2013 documents trouvés
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Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 05-03-2024
Arrêté du 26 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’Aviation civile, de l’École nationale de l’Aviation civile et de Météo-France.
TREA2406321A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 05-03-2024
Document principal
Publié le : 01-03-2024
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles déterminant les circuits de piste à respecter et les zones à éviter.
TREA2405057S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles en matière de limitation d’utilisation des tours de piste pour les aéronefs non basés.
TREA2405060S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Publié le : 29-02-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-AG du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400626X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 29-02-2024
Document principal
Publié le : 28-02-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400503X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 23 février 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2405742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Liste du 26 février 2024 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
TREA2405402K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 24-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/CRNA-O du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400218X
Aviation civile
Autre
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Publié le : 27-02-2024
Convention de délégation de gestion SDFI/DO-EC du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2) et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2335153X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
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