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Annexe
2
Arrêté
75
Autre
5
Avenant
11
Avis
2
Circulaire
1
Convention
20
Décision
89
Instruction
5
Note
4
Thématique
Administration générale
37
Aviation civile
73
Collectivités territoriales
2
Développement durable
15
Énergie
1
Logement et construction
14
Mer
4
Nature
15
Paysage et sites
7
Prévention des risques
19
Transports
27
Mots clés
Action sociale
1
Aérodrome
2
Aéronef
4
Biodiversité
2
Circulation aérienne
5
Document opposable
1
Organisation des services
16
Personnel navigant
1
Ressource humaine
9
Sécurité maritime
1
Transport maritime
1
Année de publication
2024
214
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
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214 documents trouvés
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thématique
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type
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25
50
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Thème : Aviation civile
Convention de délégation de gestion du 12 février 2024 entre la Direction des Services de la Navigation Aérienne – Direction de la Stratégie et des Ressources et le secrétariat inter-régional Est.
TREA2403922X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 12-02-2024
Date de publication : 15-02-2024
Document principal
Décision du 24 janvier 2024 modifiant la décision du 11 mars 2022 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2400957S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2024
Date de publication : 27-01-2024
Document principal
Décision du 16 janvier 2024 portant désignation des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels auprès du directeur de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2401285S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2024
Date de publication : 20-01-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-RP du 1er février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets 4-Flight Revolution et Infrastructures Bas Carbone.
TREA2400503X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 15 février 2024 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2404036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 23 février 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2405742S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
Décision du 6 février 2024 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Aix-Les Milles déterminant les circuits de piste à respecter et les zones à éviter.
TREA2405057S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 06-02-2024
Date de publication : 01-03-2024
Document principal
Arrêté du 26 février 2024 relatif au comité central d’action sociale et aux comités locaux d’action sociale de la direction générale de l’Aviation civile, de l’École nationale de l’Aviation civile et de Météo-France.
TREA2406321A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-02-2024
Date de publication : 05-03-2024
Document principal
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-N du 22 février 2024 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets Infrastructures Bas Carbone.
TREA2404495X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 22-02-2024
Date de publication : 27-02-2024
Document principal
Liste du 26 février 2024 recensant les sociétés remplissant les critères mentionnés au 4° bis de l’article R. 612-22 du code de la sécurité intérieure.
TREA2405402K
Aviation civile
Autre
Date de signature : 24-02-2024
Date de publication : 28-02-2024
Document principal
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