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Type de document
Arrêté
8
Avenant
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Convention
47
Décision
294
Note
8
Thématique
Aviation civile
363
Mots clés
Aérodrome
1
Aéronef
55
Circulation aérienne
44
Organisation des services
363
Personnel navigant
2
Ressource humaine
23
Transport aérien
2
Année de publication
2018
2
2019
58
2020
23
2021
81
2022
88
2023
63
2024
48
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile, Mots clés: Organisation des services
363 documents trouvés
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Publié le : 12-03-2019
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre en route de la navigation aérienne Sud-Ouest(CRNA/Sud-Ouest).
TRAA1907235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique du centre d’exploitation des services de la navigation aérienne centraux (CESNAC).
TRAA1907223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 7 mars 2019 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TRAA1906793S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-03-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique de l’organisme Pyrénées.
TRAA1907288S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 12-03-2019
Document principal
Publié le : 09-03-2019
Décision n° 6/ CRNA.SE/D du 02 janvier 2019 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial du centre en route de la navigation aérienne Sud-Est.
TRAA1906685S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-01-2019
Date de publication : 09-03-2019
Document principal
Publié le : 07-03-2019
Décision du 1er mars 2019 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TRAA1906621S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2019
Date de publication : 07-03-2019
Document principal
Publié le : 06-03-2019
Décision du 15 février 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI).
TRAA1906539S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 25 février 2019 relative à la création du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905346S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Décision du 25 février 2019 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la Direction de la Sécurité de l’Aviation Civile en Antilles-Guyane et du Service de la Navigation Aérienne en Antilles-Guyane.
TRAA1905348S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-02-2019
Date de publication : 06-03-2019
Document principal
Publié le : 23-02-2019
Décision du 13 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1905219S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Décision du 13 février 2019 fixant la composition du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1905218S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-02-2019
Date de publication : 23-02-2019
Document principal
Publié le : 21-02-2019
Décision du 11 février 2019 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, à compter du 25 février 2019 jusqu’au 28 février 2019.
TRAA1904761S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 21-02-2019
Document principal
Décision du 11 février 2019 relative à l’intérim des fonctions attribuées au sous-directeur des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne, à compter du 18 février 2019 jusqu’au 24 février 2019.
TRAA1904553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 21-02-2019
Document principal
Publié le : 20-02-2019
Décision du 11 février 2019 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile sud-est, du service de gestion des taxes aéroportuaires et de l’agence comptable secondaire, à l’exclusion de la délégation Côte d’Azur.
TRAA1904389S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-02-2019
Date de publication : 20-02-2019
Document principal
Publié le : 13-02-2019
Décision du 8 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TRAA1900090S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-01-2019
Date de publication : 13-02-2019
Document principal
Publié le : 08-02-2019
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud et du service de la navigation aérienne Sud.
TRAA1903223S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Arrêté du 31 janvier 2019 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TRAA1903204A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Décision du 30 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité civile de l’aviation civile Sud.
TRAA1903224S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2019
Date de publication : 08-02-2019
Document principal
Publié le : 06-02-2019
Décision n°190014 du 31 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d'accords-cadres passés par le service national d'ingénierie aéroportuaire pour le compte du ministère des Armées.
TRAA1902332S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-01-2019
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Décision SNA-RP/D-N°180037 du 20 décembre 2018 relative à la répartition des sièges attribués aux organisations syndicales au sein du comité technique spécial des Services de la navigation aérienne en région parisienne.
TRAA1903524S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2018
Date de publication : 06-02-2019
Document principal
Publié le : 02-02-2019
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature en matière de marchés publics et d’accords-cadres passés par le Service technique de l’aviation civile pour le compte du Ministère de la Défense (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821719S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Décision du 15 janvier 2019 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA1821716S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-01-2019
Date de publication : 02-02-2019
Document principal
Publié le : 01-02-2019
Décision du 24 janvier 2019 relative à la répartition des sièges des représentants du personnel du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TRAA1903036S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-01-2019
Date de publication : 01-02-2019
Document principal
Publié le : 30-01-2019
Décision du 17 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est.
TRAA1901741S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
Décision du 18 janvier 2019 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
TRAA1902030S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-01-2019
Date de publication : 30-01-2019
Document principal
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