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Arrêté
117
Thématique
Mer
117
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
4
Transport maritime
3
Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
2008
1
2009
6
2010
2
2011
2
2012
5
2013
6
2014
5
2015
11
2016
10
2017
13
2018
10
2019
0
2020
2
2021
21
2022
7
2023
6
2024
5
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
117 documents trouvés
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100
Signé le : 03-07-2024
Arrêté du 3 juillet 2024 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TREM2418363A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-07-2024
Date de publication : 05-07-2024
Document principal
Signé le : 10-06-2024
Arrêté du 10 juin 2024 portant désignation du commissaire et du commissaire adjoint du Gouvernement auprès de la Compagnie générale maritime et financière.
TREM2415043A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-06-2024
Date de publication : 14-06-2024
Document principal
Arrêté du 10 juin 2024 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TREM2416394A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-06-2024
Date de publication : 18-06-2024
Document principal
Signé le : 04-04-2024
Arrêté du 4 avril 2024 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TREM2409942A
Mer
Arrêté
Date de signature : 04-04-2024
Date de publication : 10-04-2024
Document principal
Signé le : 15-03-2024
Arrêté du 15 mars 2024 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TREM2406502A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-03-2024
Date de publication : 19-03-2024
Document principal
Signé le : 17-10-2023
Arrêté du 17 octobre 2023 portant application du décret n° 2014-497 du 16 mai 2014 relatif à la délégation des certificats d'assurance des navires.
PRMM2326430A
Mer
Arrêté
Date de signature : 17-10-2023
Date de publication : 20-10-2023
Document principal
Signé le : 10-10-2023
Arrêté du 10 octobre 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
PRMM2326074A
Mer
Arrêté
Date de signature : 10-10-2023
Date de publication : 13-10-2023
Document principal
Signé le : 01-09-2023
Arrêté du 1er septembre 2023 portant désignation et commissionnement d’un enquêteur technique non-permanent au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2324435A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-09-2023
Date de publication : 15-09-2023
Document principal
Signé le : 07-03-2023
Arrêté du 7 mars 2023 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires
PRMM2306617A
Mer
Arrêté
Date de signature : 07-03-2023
Date de publication : 08-03-2023
Document principal
Signé le : 01-03-2023
Arrêté du 1er mars 2023 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
PRMM2306975A
Mer
Arrêté
Date de signature : 01-03-2023
Date de publication : 11-03-2023
Document principal
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