Publié le : 10-12-2012

• Décision du 16 novembre 2012 relative aux spécialistes
  DEVA1239709S Aviation civile Décision Date de signature : 16-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-1856 du 20 novembre 2012 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
  DEVA1240275S Aviation civile Décision Date de signature : 20-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2012-165 du 9 novembre 2012 fixant les modalités et les critères d'accréditation des centres d'examen de certification des agents de sûreté
  DEVA1240011S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 79 DSAC AG du 9 novembre 2012 relative à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1238200S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2012-166 du 9 novembre 2012 fixant les modalités d'organisation des sessions d'examen de certification des agents de sûreté
  DEVA1240013S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 80 DSAC AG du 15 novembre 2012 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
  DEVA1238204S Aviation civile Décision Date de signature : 15-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2012-72 du 9 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne
  TRAT1239909S Aviation civile Décision Date de signature : 09-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 11-2395 du 8 décembre 2011 relative à la composition nominative du comité technique spécial (CTS) de l'organisme Roissy-Le Bourget
  DEVA1237013S Aviation civile Décision Date de signature : 08-12-2011 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
  DEVA1239551S Aviation civile Décision Date de signature : 07-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
  • Document principal
• Décision ND-BUS n°s 2012-50-59-71 du 8 novembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département BUS, chef de l'établissement BUS, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Point du jour et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg
  TRAT1239907S Aviation civile Décision Date de signature : 08-11-2012 Date de publication : 10-12-2012
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