Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Arrêté
259
Autre
9
Avenant
1
Avis
15
Circulaire
11
Convention
1
Décision
361
Instruction
24
Note
70
Thématique
Administration générale
135
Aviation civile
154
Développement durable
31
Énergie
25
Logement et construction
46
Mer
24
Nature
72
Prévention des risques
78
Transports
184
Urbanisme et aménagement
2
Mots clés
Ressource humaine
13
Année de publication
2015
751
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2015
751 documents trouvés
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Publié le : 10-10-2015
Note de gestion du 21 septembre 2015 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2015
DEVK1514993N
Administration générale
Note
Date de signature : 21-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision no 2014-2035 du 8 décembre 2014 portant organisationdes procédures de passation des marchés publics de l’établissement
DEVD1522632S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Note technique du 25 septembre 2015 relative à la mise en œuvre d’un dispositif d’aide aux communes participant à l’effort de construction dit « Aide aux maires bâtisseurs »
ETLL1522380N
Logement et construction
Note
Date de signature : 25-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 30 septembre 2015 portant création d’une commission chargée d’une enquête approfondie sur les émissions de polluants des véhicules légers
DEVR1523781S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 3 septembre 2015 modifiant l’arrêté du 12 mars 2015 portant nomination au Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques
DEVP1516987A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 03-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1521307A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 15-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Note technique du 11 septembre 2015 relative aux bourses nationales d’enseignement supérieur maritime court - établissements publics locaux d’enseignement sous tutelle du MEDDE - formation initiale - année universitaire 2015-2016
DEVT1514836N
Mer
Note
Date de signature : 11-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 15 septembre 2015 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’École nationale de l’aviation civile
DEVA1516812A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 15-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 7 septembre 2015 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisation détaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1517946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 18 septembre 2015 portant délégation de compétence au conseil départemental du Finistère pour déléguer l’exploitation de la liaison aérienne entre Brest (Guipavas) et Ouessant
DEVA1521960S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 23 septembre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est)
DEVA1522176S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision no 2014-2036 du 8 décembre 2014 portant modification des décisions no 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l’établissement en matière financière et comptable, no 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l’établissement en matière de travaux, fournitures et services, et no 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l’étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVD1522618S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision no 2015-228 du 10 février 2015 portant nomination d’agents comptables secondaires
DEVD1522586S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Décision du 9 juillet 2015 relative à la mise en œuvre d’un programme de recherche
DEVD1517302S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-07-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1521287A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-09-2015
Date de publication : 10-10-2015
Document principal
Publié le : 25-09-2015
Décision no 126 du 25 août 2015 portant agrément de la société OROPEX pour délivrer les formations professionnelles aux dirigeants et agents des entreprises privées de protection de navires
DEVT1520386S
Transports
Décision
Date de signature : 25-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Décision du 1er septembre 2015 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (service technique de l’aviation civile)
DEVA1520755S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-09-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Contrat de régulation économique entre l’État et Aéroports de Paris 2016-2020196
DEVA1520793X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Décision du 4 août 2015 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1513349S
Développement durable
Décision
Date de signature : 04-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d’administration du Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1505676A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes « Hydrapac » et « Hydramax » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1515263A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Arrêté du 13 août 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des générateurs hybrides dans la réglementation thermique 2012
ETLL1518939A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 13-08-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Note de gestion du 30 juillet 2015 relative à la prime de service et de rendement au titre de l’année 2015 allouée à certains fonctionnaires relevant du MEDDE et du MLETR
DEVK1517940N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-07-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Note de gestion du 30 juillet 2015 relative aux modalités d’attribution de la PFR 2015 aux agents de catégorie A de la filière administrative issus d’autres administrations en poste dans les services du MEDDE ou du MLETR
DEVK1517958N
Administration générale
Note
Date de signature : 30-07-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2015 relative au régime indemnitaire 2015 des architectes et urbanistes de l’État
DEVK1514990N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2015
Date de publication : 25-09-2015
Document principal
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