Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
272
Arrêté
4526
Autre
696
Avenant
96
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1803
Convention
296
Décision
6905
Directive
2
Instruction
272
Note
634
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3935
Aviation civile
1961
Climat
4
Collectivités territoriales
24
Défense et Sécurité
7
Développement durable
729
Eau
194
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
313
Nature
1027
Paysage et sites
81
Prévention des risques
1545
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3815
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
16
Aéronef
50
Biodiversité
154
Circulation aérienne
42
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
378
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
250
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15737 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-01-2016
Arrêté du 21 décembre 2015 portant inscriptionsur le registre des prestataires du service européen de télépéage
DEVT1531792A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1528990A
Transports
Arrêté
Date de signature : 21-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 10 décembre 2015 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation des autoroutes A 34, A 304 et A 344 entre Reims, Charleville-Mézières et la frontière belge
DEVT1530424S
Transports
Décision
Date de signature : 10-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Décision du 14 décembre 2015 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1530382S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2015
Date de publication : 10-01-2016
Document principal
Publié le : 25-12-2015
Décision du 11 décembre 2015 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer INTV-SANEI-2015-52 du 23 octobre 2015
DEVM1528915S
Transports
Décision
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 29 décembre 2006 modifiant la concession de l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur (JORF no 0002 du 3 janvier 2007)
EQUA0601932A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 29-12-2006
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 8 décembre 2015 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1527856A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 08-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 26 juin 2008 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne (rectificatif)
DEVA1527852Z
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 18-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 13 août 2015 désignant l’autorité administrative compétente pour viser l’effectif de navires immatriculés au registre de Wallis-et-Futuna
DEVT1519601S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 28 octobre 2015 portant approbation de modèles de registres de formation à bord
DEVT1525097S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 25 novembre 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1528719S
Mer
Décision
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 7 décembre 2015 portant désignation de membres du comité spécialisé de la formation professionnelle maritime au titre de l’année 2016
DEVT1529030S
Mer
Décision
Date de signature : 07-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Languedoc-Roussillon et du président du conseil régional de Languedoc-Roussillon portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Languedoc-Roussillon et du conservatoire d’espaces naturels de la Lozère
DEVL1530126V
Nature
Avis
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Note technique du 11 décembre 2015 relative à la saisie des données pour le rapport d’activités des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2015
DEVL1528236N
Nature
Note
Date de signature : 11-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530389A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530468A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 2 décembre 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1530482A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 4 décembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1528980A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 04-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 18 novembre 2015 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
DEVT1527549A
Mer
Arrêté
Date de signature : 18-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1528339A
Transports
Arrêté
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 2 septembre 2015 portant création de comités techniques spéciaux de service et de groupe de services au sein de l’établissement public Météo-France
DEVD1523840S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-09-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Décision du 3 septembre 2015 portant création des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de service au sein de l’établissement public administratif Météo-France
DEVD1524325S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-09-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 25 novembre 2015 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1527163A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 7 décembre 2015 relative aux dispositions particulières au littoral du code de l’urbanisme
ETLL1511660J
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 07-12-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2015 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1528683A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-11-2015
Date de publication : 25-12-2015
Document principal
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