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Circulaire
5
Décision
215
Instruction
2
Note
17
Rectificatif
1
Thématique
Transports
271
Mots clés
Année de publication
2007
271
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2007
271 documents trouvés
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Publié le : 25-08-2007
Décision n° 2007-37 du 29 juin 2007 portant délégation de signature de M. Mongin (Pierre), président-directeur général, à M. Martin (Philippe), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762331S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
Document principal
Décision n° 2007-38 du 29 juin 2007 portant délégation de signature de M. Mongin (Pierre), président-directeur général, à Ramette (Yves), directeur général adjoint (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762335S
Transports
Décision
Date de signature : 29-06-2007
Date de publication : 25-08-2007
Document principal
Décision du 21 mai 2007 portant délégation de signature à M. Cuccaroni (Alain) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762514S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
Document principal
Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature au directeur des opérations LGV Rhin-Rhône branche Est (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0762383S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 25-08-2007
Document principal
Publié le : 10-08-2007
Décision du 9 juillet 2007 portant délégation designature à la secrétaire générale, au directeurautorisations et veille et au directeur référentielset Europe (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760759S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 9 juillet 2007 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760766S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 21 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760809S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760816S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 22 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760822S
Transports
Décision
Date de signature : 22-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 6 juillet 2007 portant incorporation au domaine public fluvial géré par le Port autonome de Paris d'un immeuble sis à Evry (Essonne) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760835S
Transports
Décision
Date de signature : 06-07-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 5 mars 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760771S
Transports
Décision
Date de signature : 05-03-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 10 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760780S
Transports
Décision
Date de signature : 10-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 10 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760801S
Transports
Décision
Date de signature : 10-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Décision du 10 mai 2007 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0760805S
Transports
Décision
Date de signature : 10-05-2007
Date de publication : 10-08-2007
Document principal
Publié le : 25-07-2007
Arrêté du 15 juin 2007 portant déclassement du domaine public fluvial d'un immeuble sis sur le territoire de la commune de Magné (Deux-Sèvres) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758211A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Décision du 15 juin 2007 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0728203S
Transports
Décision
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Décision n° 07-314 du 22 juin 2007 fixant les taux de promotion dans les corps de Météo-France pour 2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0759229S
Transports
Décision
Date de signature : 22-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Décision du 25 juin 2007 portant composition du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758495S
Transports
Décision
Date de signature : 25-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Arrêté du 15 juin 2007 portant déclassement du domaine public maritime d'immeubles sis à Honfleur (Calvados) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758192A
Transports
Arrêté
Date de signature : 15-06-2007
Date de publication : 25-07-2007
Document principal
Publié le : 10-07-2007
Décision n° 5666 du 21 mai 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département environnement et sécurité (SEC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0757972S
Transports
Décision
Date de signature : 21-05-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
Décision n° 2007-29 du 23 mai 2007 portant délégation de signature de M. de La Faye (Cyrille), chef du service de la présidence, aux responsables d'unités, missions et groupes de soutien de la délégation générale à l'ingénierie ferroviaire (IEF) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0757953S
Transports
Décision
Date de signature : 23-05-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
Décision n° 5657 du 5 juin 2007 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au chef du service de la présidence (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0757955S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
Décision n° 5669 du 5 juin 2007 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), chef de l'établissement GIS au responsable de l'unité prévention et santé au travail (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0758010S
Transports
Décision
Date de signature : 05-06-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
Décision n° 5658 du 13 juin 2007 portant délégation de pouvoirs du directeur général adjoint, chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au chef du service de la présidence, département PDG (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0757959S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
Décision n° 5671 du 13 juin 2007 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département environnement et sécurité (SEC) (texte non paru au Journal officiel)
DEVT0757997S
Transports
Décision
Date de signature : 13-06-2007
Date de publication : 10-07-2007
Document principal
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