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Arrêté
132
Thématique
Mer
132
Mots clés
Ressource humaine
1
Sécurité maritime
5
Transport maritime
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Année de publication
2002
1
2003
1
2004
0
2005
0
2006
1
2007
2
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2011
2
2012
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2018
10
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0
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2
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21
2022
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2023
6
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7
2025
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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Mer
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Publié le : 30-08-2025
Arrêté du 25 août 2025 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande.
TECM2522350A
Mer
Arrêté
Date de signature : 25-08-2025
Date de publication : 30-08-2025
Document principal
Publié le : 07-08-2025
Arrêté du 8 juillet 2025 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non-permanents au bureau d’enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
TECM2522714A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 07-08-2025
Document principal
Publié le : 09-07-2025
Arrêté du 8 juillet 2025 relatif à la session de remplacement 2025 des examens pour l’obtention, des spécialités « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « Électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel.
TECM2519665A
Mer
Arrêté
Date de signature : 08-07-2025
Date de publication : 09-07-2025
Document principal
Publié le : 21-05-2025
Arrêté du 20 mai 2025 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes.
TECM2514098A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-05-2025
Date de publication : 21-05-2025
Document principal
Publié le : 03-05-2025
Arrêté du 29 avril 2025 portant décision individuelle d’attribution de l’aide aux employeurs de marins embarqués sur certains navires.
TECM2508066A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-04-2025
Date de publication : 03-05-2025
Document principal
Publié le : 18-04-2025
Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 modifié relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2511719A
Mer
Arrêté
Date de signature : 15-04-2025
Date de publication : 18-04-2025
Document principal
Publié le : 11-04-2025
Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l’arrêté du 08 janvier 2025 relatif au calendrier des examens pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, des spécialités « cultures marines », « conduite et gestion de l’entreprise maritime commerce/plaisance professionnelle », « conduite et gestion de l’entreprise maritime pêche », « électromécanicien marine », « polyvalent navigant pont/machine » de baccalauréat professionnel, des brevets de technicien supérieur maritimes pour l’année scolaire 2024/2025.
TECM2510585A
Mer
Arrêté
Date de signature : 03-04-2025
Date de publication : 11-04-2025
Document principal
Publié le : 02-04-2025
Arrêté du 20 mars 2025 modifiant l’arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2508573A
Mer
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 02-04-2025
Document principal
Publié le : 27-03-2025
Arrêté du 24 mars 2025 portant nomination des membres des jurys de validation des acquis de l’expérience maritime pont, machine et électrotechnique pour l’année 2025 en Nouvelle-Calédonie.
TECM2508819A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-03-2025
Date de publication : 27-03-2025
Document principal
Publié le : 04-03-2025
Arrêté du 26 février 2025 relatif à la désignation des membres des jurys d’examen pour l’obtention du certificat d’aptitude professionnelle, spécialité maritime, du certificat d’aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, de la spécialité « cultures marines » de baccalauréat professionnel, des baccalauréats professionnels de la famille des métiers de la mer et des brevets de technicien supérieur maritimes au titre l’année scolaire 2024-2025.
TECM2505873A
Mer
Arrêté
Date de signature : 26-02-2025
Date de publication : 04-03-2025
Document principal
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