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Type de document
Annexe
1
Arrêté
24
Circulaire
14
Décision
25
Instruction
1
Note
3
Thématique
Sécurité et circulation routières
68
Mots clés
Année de publication
2009
24
2010
19
2011
12
2012
8
2013
1
2014
0
2015
0
2016
0
2017
0
2018
4
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Sécurité et circulation routières
68 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-11-2018
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la définition des types de route pour l’aménagement du réseau routier national
TRAT1825647N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Publié le : 25-10-2018
Décision du 27 septembre 2018 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation de la RN 201, section La Motte-Servolex/Barberaz
TRAT1825359S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 27-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la révision des règles de conception géométrique de routes et aménagements routiers, concernant la visibilité et les rayons en angle saillant du profil en long
TRAT1815980N
Sécurité et circulation routières
Note
Date de signature : 01-10-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
Publié le : 25-09-2018
Décision du 29 août 2018 relative à l’approbation des modifications des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A 50 (échangeurs 15 à 17) et A 57 (échangeurs 1 à 5)
TRAT1821714S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 29-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Publié le : 25-11-2013
Décision du 28 octobre 2013 concernant l'agrément de la société SGS Automotive Services pour la vérification primitive, périodique et d'installation des dispositifs de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1326690S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 28-10-2013
Date de publication : 25-11-2013
Document principal
Publié le : 10-06-2012
Décision du 14 mai 2012 concernant l'agrément des organismes pour la vérification primitive, périodique et d'installation d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1223225S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 14-05-2012
Date de publication : 10-06-2012
Document principal
Publié le : 25-05-2012
Décision du 30 avril 2012 concernant l'agrément des organismes pour la vérification primitive, périodique et d'installation d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1222182S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 30-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 23 avril 2012 modifiant l'arrêté du 7 novembre 2011 fixant la liste des coordinateurs pédagogiques de l'examen du brevet pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière
DEVS1221303A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 23-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Arrêté du 25 avril 2012 portant désignation des candidats admis à l'examen du brevet d'aptitude à la formation des moniteurs d'enseignement de la conduite des véhicules terrestres à moteur de la session 2011
DEVS1221638A
Sécurité et circulation routières
Arrêté
Date de signature : 25-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
Décision du 11 avril 2012 concernant l'agrément des organismes pour la vérification primitive, périodique et d'installation d'un dispositif de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1222185S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 11-04-2012
Date de publication : 25-05-2012
Document principal
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