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Annexe
26
Arrêté
189
Autre
10
Avenant
1
Avis
5
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
5
Convention
20
Décision
194
Instruction
2
Note
20
Thématique
Administration générale
61
Aviation civile
120
Collectivités territoriales
1
Développement durable
58
Eau
8
Énergie
25
Logement et construction
17
Mer
14
Nature
35
Paysage et sites
6
Prévention des risques
50
Transports
72
Urbanisme et aménagement
6
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
1
Aéronef
20
Biodiversité
17
Circulation aérienne
18
Contrat de ville
1
Document opposable
2
Gaz à effet de serre (GES)
1
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
70
Personnel navigant
1
Politique de la ville
1
Ressource humaine
15
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Transport aérien
2
Transport maritime
1
Année de publication
2023
473
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Année de publication: 2023
473 documents trouvés
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Thème : Aviation civile
Décision du 18 décembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est). [Abrogée par la décision du 8 avril 2024 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)_TREA2407842S].
TREA2334525S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-12-2023
Date de publication : 21-12-2023
Document principal
Décision du 21 décembre 2023 portant délégation de l’organisation des services aériens entre le Puy-en-Velay et Paris (Orly) au syndicat mixte de gestion de l’aérodrome départemental Le Puy / Loudes.
TREA2334054S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-12-2023
Date de publication : 23-12-2023
Document principal
Décision n° 2023- 01 du 3 octobre 2023 portant retrait des décisions de sanction n°2020-10 du 22 décembre 2020 et n°2022-01 du 21 septembre 2022 à l’encontre de la société SICHUAN AIRLINES en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien).
TREA2326569S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 10-10-2023
Document principal
Décision du 20 décembre 2023 portant fermeture administrative des services non opérationnels de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2331544S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 29-12-2023
Document principal
Décision du 29 décembre 2023 relative à l'intérim des fonctions attribuées au chef de la mission de l'aviation légère, générale et des hélicoptères de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2335881S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 22 décembre 2023 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TREA2335207S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 20 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.[Abrogée par Décision du 1er février 2024 portant délégation de signature au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile _ TREA2403197S].
TREA2332974S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2023
Date de publication : 30-12-2023
Document principal
Décision du 15 septembre 2023 portant nomination des représentants de l’administration et du personnel au comité social de service à compétence nationale et à la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2325299S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-09-2023
Date de publication : 23-09-2023
Document principal
Décision du 22 septembre 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne et à la formation spécialisée du comité social d’administration de proximité de la direction des services de la navigation aérienne.
TREA2325813S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-09-2023
Date de publication : 03-10-2023
Document principal
Décision du 3 octobre 2023 relative à l’intérim des fonctions de directeur « Aéroports et Navigation aérienne » au sein de l’échelon central de la direction de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2326488S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-10-2023
Date de publication : 06-10-2023
Document principal
Arrêté du 11 septembre 2023 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2023, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2ème qualification du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324414A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 11-09-2023
Date de publication : 14-09-2023
Document principal
Décision du 3 août 2023 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est.
TREA2321987S
Aviation civile
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
Date de signature : 03-08-2023
Date de publication : 24-08-2023
Document principal
Décision du 12 juillet 2023 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroport de Marseille-Provence pendant la période du 7 septembre au 16 octobre 2023 inclus.
TREA2318040S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-07-2023
Date de publication : 26-07-2023
Document principal
Arrêté du 10 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 2 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2330239A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-11-2023
Date de publication : 16-11-2023
Document principal
Arrêté du 02 novembre 2023 portant nomination des membres du conseil de la médaille aéronautique.
TREA2329352A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-11-2023
Date de publication : 09-11-2023
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2023 modifiant l’arrêté du 8 mars 2023 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Ecole nationale de l’aviation civile.
TREA2328613A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-11-2023
Date de publication : 10-11-2023
Document principal
Convention en date du 1er juin 2023 relative à la délégation de gestion entre la direction de la sécurité de l’aviation civile et le service technique de l’aviation civile.
TREA2314666X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 01-06-2023
Date de publication : 18-08-2023
Document principal
Décision du 16 août 2023 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne).[Abrogée par la décision du 21 février 2024 portant délégation de signature d’ordonnateur secondaire (Direction des services de la navigation aérienne)_ TREA2403068S].
TREA2320986S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-08-2023
Date de publication : 19-08-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2323835S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Décision du 5 septembre 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).
TREA2323830S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-09-2023
Date de publication : 13-09-2023
Document principal
Arrêté du 25 août 2023 fixant la composition du jury de l’examen de la 2ème qualification, au titre de l’année 2023, du corps des Techniciens Supérieurs des Etudes et de l’Exploitation de l’Aviation Civile.
TREA2324365A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 14-09-2023
Document principal
Décision du 13 janvier 2023 instaurant un système de pénalités pour non-respect des règlements « ciel unique européen » ou des règlements « AESA ».
TREA2304069S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-01-2023
Date de publication : 26-08-2023
Document principal
Convention de délégation de gestion du 25 août 2023 entre la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion et le secrétariat interrégional Grand Paris.
TREA2323071X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 25-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2023 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l’année 2024.
TREA2327244A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 17-10-2023
Date de publication : 18-10-2023
Document principal
Décision du 8 août 2023 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes.(Abrogée par la décision du 4 janvier 2024 – NOR : TREA2400241S).
TREA2322286S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-08-2023
Date de publication : 29-08-2023
Document principal
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