Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Arrêté
21
Autre
5
Circulaire
15
Décision
143
Thématique
Transports
184
Mots clés
Année de publication
2010
184
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Transports, Année de publication: 2010
184 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Thème : Transports
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Loire-Bretagne et du comité de bassin Loire-Bretagne
DEVT1007390S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision n° 2010-23 du 22 avril 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département contrôle de gestion et finances (CGF)
DEVT1018889S
Transports
Décision
Date de signature : 22-04-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Circulaire n° SG04728 du 23 juin 2010 relative à la dématérialisation des procédures des demandes de permission de voirie et des demandes d'arrêtés de police de circulation sur le réseau routier national non concédé
DEVT1015774C
Transports
Circulaire
Date de signature : 23-06-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-08 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable ressources humaines et formation
DEVT1015381S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-09 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle Sécurité des réseaux (UO SDR)
DEVT1015425S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-10 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (FPRS)
DEVT1015463S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-11 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (ISP)
DEVT1015472S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-12 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au contrôleur de gestion
DEVT1015479S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-13 du 18 mai 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de la mission communication
DEVT1015485S
Transports
Décision
Date de signature : 18-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision n° 2010-43 du 20 mai 2010 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
DEVT1018891S
Transports
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-122 du 9 juillet 2010 modifiant la décision ENAC/DG n° 2009-155 du 17 décembre 2009 portant délégation de signature
DEVA1018046S
Transports
Décision
Date de signature : 09-07-2010
Date de publication : 10-08-2010
Document principal
Décision du 1er février 2010 portant délégation de signature au directeur autorisations et veille, au chef du département autorisations, au chef du département veille et à l'adjointe au chef du département autorisations
DEVT1004757S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision n° 10-2 du 23 février 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1005962S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Décision du 19 février 2010 désignant le suppléant du directeur général de Voies navigables de France aux réunions du conseil d'administration de l'agence de l'eau Artois-Picardie et du comité de bassin Artois-Picardie
DEVT1007378S
Transports
Décision
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Décision du 26 novembre 2009 portant sur la poursuite des études relatives à la ligne nouvelle Montpellier-Perpignan
DEVT1004177S
Transports
Décision
Date de signature : 26-11-2009
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Circulaire du 10 février 2010 relative au contrôle technique routier des véhicules lourds de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et des véhicules de transport de personnes de plus de neuf places, conducteur compris
DEVT1004655C
Transports
Circulaire
Date de signature : 10-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 19 février 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles - immatriculations des biens meubles
DEVT1015676C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-02-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 26 mars 2010 relative à l'application des articles 14, 15 et 19 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens immeubles
DEVT1015663C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 19 avril 2010 relative à l'application de l'article 16 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - biens meubles
DEVT1015667C
Transports
Circulaire
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 17 mai 2010 relative à l'application des articles 14 et 17 de la loi n° 2009-1291 du 26 octobre 2009 - transfert des marchés
DEVT1015367C
Transports
Circulaire
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Circulaire du 11 mai 2010 relative à la mise en oeuvre de la loi n° 85-662 du 3 juillet 1985 modifiée relative aux mesures concernant, dans les eaux territoriales et les eaux intérieures, les navires et engins flottants abandonnés
DEVT1001263C
Transports
Circulaire
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 11 mai 2010 portant nomination à la Commission centrale de sécurité
DEVT1000163A
Transports
Arrêté
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Arrêté du 10 juin 2010 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2008 relatif à la nomination des membres du jury de l'examen d'attestation de capacité permettant l'exercice de la profession de transporteur public de marchandises par bateau de navigation intérieure
DEVT1015252A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision n° 10-3 du 25 mai 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1015061S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Aucun résultat
1
2
3
4
5
>
>>
Retour au menu