Thème : Transports

• Arrêté du 17 janvier 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Bantouzelle (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110009A Transports Arrêté Date de signature : 17-01-2001 Date de publication : 10-02-2001
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• Arrêté du 27 avril 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Waltenheim-sur-Zorn (Bas-Rhin) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110093A Transports Arrêté Date de signature : 27-04-2001 Date de publication : 25-05-2001
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• Décision du conseil d'administration du 27 février 2001 relative à la valorisation du site Philidor-Maraîchers (Paris 20e) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110085S Transports Décision Date de publication : 10-05-2001
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• Décision du 15 mars 2001 relative à la nomination d'experts en bateaux de navigation intérieure agréés par le ministre chargé des transports (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110064S Transports Décision Date de signature : 15-03-2001 Date de publication : 10-04-2001
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• Arrêté du 26 juillet 2001 portant remise aux domaines d'une section du bras de décharge remblayé de l'ancienne écluse de Wasquehal (Nord), sur la branche de Croix du canal de Roubaix. (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110156A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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• Circulaire n° 2001-51 du 10 juillet 2001 relative aux aides de l'Etat à la mise en œuvre des plans de déplacements urbains et aux transports collectifs de province (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110143C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Circulaire n° 2001-53 du 10 juillet 2001 relative aux procédures d'exploitation des systèmes d'inspection filtrage des bagages de soute (texte non paru au Journal officiel)
  EQUA0110147C Transports Circulaire Date de signature : 10-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Arrêté du 12 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Hergnies (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110148A Transports Arrêté Date de signature : 12-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Arrêté du 20 juillet 2001 portant déclassement d'immeubles relevant du domaine public fluvial sur le canal de la Somme (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110151A Transports Arrêté Date de signature : 20-07-2001 Date de publication : 10-08-2001
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• Rectificatif à l'arrêté du 27 juillet 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France à Dunkerque (Nord) (texte non paru au Journal officiel)
  EQUT0110157Z Transports Rectificatif Date de signature : 27-07-2001 Date de publication : 25-09-2001
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