Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Année de publication: 2018

47 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-12-2018

Note de gestion du 20 mars 2018 relative à la mise en œuvre du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) des agents d'autres ministères en position normale d'activité aux MTES/MCT.
TREK1807901N Administration générale Note Date de signature : 20-03-2018 Date de publication : 25-12-2018
- Document principal
Note technique du 08 novembre 2018 relative au déploiement, à l’utilisation et au contrôle de cartes de paiement (carte d’achat et carte affaires) au sein des ministères de la transition écologique et solidaire, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1831880N Administration générale Note Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
- Document principal
- Lien
Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
TREL1823330N Eau Note Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
- Document principal

Publié le : 25-11-2018

Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
TREL1817673N Nature Note Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note technique du 21 septembre 2018 relative à l’arrêt et publication des cartes de bruit et plans de prévention du bruit dans l’environnement pour l’échéance 3
TREP1826295N Prévention des risques Note Date de signature : 21-09-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la définition des types de route pour l’aménagement du réseau routier national
TRAT1825647N Sécurité et circulation routières Note Date de signature : 01-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note technique du 29 octobre 2018 relative à l’organisation des missions de référent départemental pour l’appui technique à la préparation et à la gestion de crises d’inondation sur le territoire national
TREP1817757N Prévention des risques Note Date de signature : 29-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note de gestion du 17 octobre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) pour certains agents des MTES/MCTRCT à compter de l’année 2017
TREK1826654N Administration générale Note Date de signature : 17-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note de gestion du 31 octobre 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MTES et du MCTRCT au titre de l’année 2018
TREK1827638N Administration générale Note Date de signature : 31-10-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal
Note technique du 7 novembre 2018 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en œuvre de leurs chartes
TREL1826915N Nature Note Date de signature : 07-11-2018 Date de publication : 25-11-2018
- Document principal

Publié le : 25-10-2018

Note du 10 octobre 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles à la commission administrative paritaire des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts du 6 décembre 2018
TREK1824817N Administration générale Note Date de signature : 10-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note du 3 septembre 2018 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l’avis conforme du responsable ministériel des achats des MTES/MCT
TREK1819578N Administration générale Note Date de signature : 03-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note de gestion du 14 septembre 2018 modificatif à la note de gestion TREK1820814N du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1825038N Administration générale Note Date de signature : 14-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note de gestion du 21 septembre 2018 relative aux modalités de mise en œuvre de la prime de service et de rendement (PSR) et de l’indemnité spécifique de service (ISS) pour certains agents des MTES/MCT à compter de l’année 2017
TREK1825841N Administration générale Note Date de signature : 21-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note technique du 4 septembre 2018 relative aux rapports intermédiaires des programmes de mesure et au rapportage européen de 2018
TREL1819231N Nature Note Date de signature : 04-09-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note interministérielle du 27 août 2018 relative au reclassement des établissements classés en catégorie C à la suite des diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents
TREP1820539N Prévention des risques Note Date de signature : 27-08-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note technique du 1er octobre 2018 relative à la révision des règles de conception géométrique de routes et aménagements routiers, concernant la visibilité et les rayons en angle saillant du profil en long
TRAT1815980N Sécurité et circulation routières Note Date de signature : 01-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note technique du 3 octobre 2018 relative à l’aide à la création et à la modernisation d’installations terminales embranchées (ITE)
TRAT1817551N Transports Note Date de signature : 03-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal
Note technique du 8 octobre 2018 relative à la gestion des opérations de recherche et de sauvetage dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
TRAT1826282N Mer Note Date de signature : 08-10-2018 Date de publication : 25-10-2018
- Document principal

Publié le : 25-09-2018

Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1820814N Administration générale Note Date de signature : 23-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
TREK1820684N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
TREK1818569N Administration générale Note Date de signature : 02-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note technique du 3 août 2018 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement supérieur maritime court dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année universitaire 2018-2019
TRAT1818971N Mer Note Date de signature : 03-08-2018 Date de publication : 25-09-2018 Date de publication en vue de son opposabilité : 01-01-2019
- Document principal
- Lien
Note technique du 17 août 2018 – Documents stratégiques de façade maritime
TRAH1820323N Mer Note Date de signature : 17-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note de gestion du 14 août 2018 relative à la gestion au titre de 2018 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1822917N Administration générale Note Date de signature : 14-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal

1

2