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Type de document
Arrêté
81
Autre
4
Circulaire
18
Convention
6
Décision
134
Instruction
4
Note
1
Rectificatif
2
Thématique
Administration générale
250
Mots clés
Ressource humaine
36
Année de publication
2003
250
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale, Année de publication: 2003
250 documents trouvés
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thématique
date de signature
type
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10
25
50
100
Publié le : 25-08-2003
Décision du 15 janvier 2003 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310151S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-01-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Décision du 30 juillet 2003 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0310152S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 25-08-2003
Document principal
Publié le : 10-08-2003
Décision du 7 juillet 2003 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320155S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Circulaire n° 2003-44 du 1er juillet 2003 relative à l'établissement des propositions annuelles au titre des ordres nationaux de la Légion d'honneur et du Mérite, année 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310125C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 01-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Convention en date du 9 janvier 2003 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310121X
Administration générale
Convention
Date de signature : 09-01-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté du 9 juin 1948 modifié portant statut des ouvriers temporaires professionnels ou spécialisés de l'Institut géographique national susceptibles d'être admis au bénéfice de la loi du 21 mars 1928, modifiée par la loi du 2 août 1949 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310122A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 modifiant l'arrêté interministériel du 29 décembre 1972 fixant les dispositions relatives à la mensualisation des ouvriers de l'Institut géographique national (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310123A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Arrêté du 30 juin 2003 relatif aux salaires des ouvriers de l'Institut géographique national en service dans la métropole (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310124A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-06-2003
Date de publication : 10-08-2003
Document principal
Publié le : 25-07-2003
Décision du 19 juin 2003 portant modification de la décision du 9 mai 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0310115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-06-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Publié le : 10-07-2003
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEFD0320167S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 9 mai 2003 modifiant l'arrêté du 29 mars 2002 portant nomination au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320148A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 19 mai 2003 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargé des parcs régionaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320149A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Arrêté du 19 juin 2003 relatif à la composition du comité technique paritaire central institué auprès du directeur du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUZ0310111A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-06-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision PR n° 2002-3073 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir au département informatique et télécommunication (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310106S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2002-3076 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir au département informatique et télécommunication (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310107S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2002-3084 du 17 octobre 2002 portant délégation de pouvoir du président au directeur général et l'autorisant à déléguer sa signature aux cadres (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310110S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision DG n° 2003-1751 du 9 mai 2003 portant délégation de signature au titre des pouvoirs délégués au directeur général par le président (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310108S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision PR n° 2003-1752 du 9 mai 2003 relative aux actes de gestion relatifs aux directeurs (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0310109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-05-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Décision du 10 juin 2003 relative à M. Pierre Farran, ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0310101S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-06-2003
Date de publication : 10-07-2003
Document principal
Publié le : 25-06-2003
Arrêté du 7 février 2003 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320142A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 21 janvier 2003 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320141A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-01-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Décision interministérielle du 19 mai 2003 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320126S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 17 octobre 2002 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320139A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-10-2002
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
Arrêté du 5 novembre 2002 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320140A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2002
Date de publication : 25-06-2003
Document principal
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