Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Thème : Administration générale

• Circulaire du 18 octobre 2007 relative à la mise en oeuvre des dispositions régissant le droit d'accès à l'information relative à l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700268C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-10-2007 Date de publication : 30-11-2007
  • Document principal
• Décision du 24 août 2007 relative à la mise en oeuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0700264S Administration générale Décision Date de signature : 24-08-2007 Date de publication : 15-10-2007
  • Document principal
• Décision du 30 août 2007 portant nomination de M. Bernard Hubert (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700263S Administration générale Décision Date de signature : 30-08-2007 Date de publication : 15-10-2007
  • Document principal
• Circulaire du 17 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « équipement » exerçant en DIREN (barème également applicable aux fonctionnaires de la filière administrative en position normale d'activité dans les services des parcs nationaux et au Conservatoire de l'espace du littoral et des rivages lacustres) (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700257C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-07-2007 Date de publication : 30-08-2007
  • Document principal
• Circulaire du 19 juillet 2007 relative au régime indemnitaire applicable en 2007 aux fonctionnaires de la filière administrative de statut « Equipement » et exerçant en administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700256C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-07-2007 Date de publication : 30-08-2007
  • Document principal
• Délibération n° CP-07-3-02 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700237X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Délibération n° CP-07-3-03 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700238X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Délibération n° CP-07-3-04 du Comité permanent du Conseil national de la protection de la nature (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0700239X Administration générale Autre Date de signature : 22-03-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-236 du 26 septembre 2007 portant nomination et affectation d'agents techniques de l'environnement stagiaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700269A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-09-2007 Date de publication : 30-10-2007
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-237 du 26 septembre 2007 portant nominatinon et affectation d'agents techniques de l'environnement stagiaires (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700270A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-09-2007 Date de publication : 30-10-2007
  • Document principal
• Décision du 20 juin 2007 relative à la mise en oeuvre d'un programme de prospective (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0700246S Administration générale Décision Date de signature : 20-06-2007 Date de publication : 15-08-2007
  • Document principal
• Arrêté n° 2007-012 du 15 juin 2007 relatif au tableau d'avancement au grade de chef technicien de l'environnement au titre de l'année 2006 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700253A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-06-2007 Date de publication : 30-08-2007
  • Document principal
• Décision du 25 juillet 2007 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et à l'information relative à l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700260S Administration générale Décision Date de signature : 25-07-2007 Date de publication : 30-08-2007
  • Document principal
• Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVI0430422S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2004 Date de publication : 15-02-2005
  • Document principal
• Circulaire du 5 octobre 2004 relative à la concertation applicable aux projets de travaux, d'aménagements et d'ouvrages de l'Etat et des collectivités territoriales (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0540002C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-10-2004 Date de publication : 28-02-2005
  • Document principal
• Circulaire du 21 mars 2005 relative à la mise en place et modalités de fonctionnement du pôle « environnement et développement durable » auprès du préfet de région (texte non paru au Journal officiel)
  DEVC0540119C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-03-2005 Date de publication : 15-05-2005
  • Document principal
• Circulaire DGFAR/MER no 2005 5010 et DNP/SDEN no 2005-2 du 10 mars 2005 relative aux contrôles des mesures du règlement de développement rural (Plan de développement rural national et DOCUP objectif 2) hors famille surfaces (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540118C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-03-2005 Date de publication : 30-05-2005
  • Document principal
• Décision du 22 novembre 2004 portant nomination au Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0430328S Administration générale Décision Date de signature : 22-11-2004 Date de publication : 15-01-2005
  • Document principal
• Instruction jointe à la circulaire du 22 novembre 2004 relative à la concertation entre les services de l’environnement et les services de l’équipement pour l’élaboration et l’instruction des projets routiers du réseau national
  Administration générale Instruction Date de signature : 22-11-2004 Date de publication : 30-01-2005
  • Document principal
• Circulaire du 15 novembre 2004 relative à la réforme des commissions administratives présidées par les préfets (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0430473C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-11-2004 Date de publication : 15-02-2005
  • Document principal
• Arrêté du 30 novembre 2004 portant nomination au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0540041A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2004 Date de publication : 28-02-2005
  • Document principal
• Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0540040S Administration générale Décision Date de signature : 13-12-2004 Date de publication : 28-02-2005
  • Document principal
• Arrêté du 11 février 2005 portant désignation du président de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
  DEVN0540076A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 15-04-2005
  • Document principal
• Circulaire du 11 février 2005 relative aux installations classées : Programme triennal d'actions des DDSV – Relations DRIRE/DDSV (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0540098C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 30-04-2005
  • Document principal
• Décision du 7 février 2005 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVI0540049S Administration générale Décision Date de signature : 07-02-2005 Date de publication : 15-03-2005
  • Document principal