-
Décision du 8 janvier 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1000972S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Décision du 13 janvier 2010 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France
DEVK1000259S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-01-2010
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement au grade de contrôleur principal des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001700A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade de contrôleur divisionnaire des transports terrestres au titre de l'année 2010
DEVK1001729A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 1re classe au titre de l'année 2010
DEVK1001756A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 4 décembre 2009 établissant le tableau d'avancement pour l'accès au grade d'inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière de 2e classe au titre de l'année 2010
DEVK1001758A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 23 décembre 2009 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVL1000069A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 23-12-2009
Date de publication : 10-02-2010
-
Arrêté du 9 décembre 2009 portant nomination du président du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
DEVK0928282A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
-
Circulaire du 25 janvier 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1005105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 25-01-2010
Date de publication : 10-03-2010
-
Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028181A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Décision du 27 septembre 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1024883S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Circulaire du 15 octobre 2010 relative à la gestion du régime indemnitaire de certains agents du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi (MEIE) et du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État (MBCPRE) affectés dans les services du MEEDDM
DEVK1026621C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-11-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer, du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 19 octobre 2010 relative aux attributions des services délégants dans la chaîne de la dépense
DEVK1028269C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Circulaire du 26 octobre 2010 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1027701C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-10-2010
Date de publication : 25-11-2010
-
Arrêté du 6 octobre 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1025813A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-10-2010
Date de publication : 25-10-2010
-
Circulaire du 24 août 2010 relative au recensement des agents contractuels exerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2011
DEVK1022605C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 24-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Circulaire du 21 septembre 2010 relative à la mise en oeuvre de l'instruction du Premier ministre 5479/SG du 2 juillet 2010 relative à l'État exemplaire - Rationalisation de la gestion du parc automobile de l'État et de ses opérateurs
DEVK1023899C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
-
Arrêté du 15 octobre 2010 fixant pour les militaires relevant du ministre chargé de la mer l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article L. 4136-3 du code de la défense
DEVK1028875A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 15-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein des trois comités techniques paritaires distincts de la direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement de la région Île-de-France (DRIEA)
DEVK1027480A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE)
DEVK1027486A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 28 octobre 2010 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales au sein du comité technique paritaire de la direction régionale et interdépartementale de l'hébergement et du logement de la région Île-de-France (DRIHL)
DEVK1027488A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 5 novembre 2010 portant désignation des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1028345A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
-
Arrêté du 9 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 19 novembre 1975 relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes
DEVK1023137A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010