Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
1
Arrêté
133
Autre
48
Avenant
3
Avis
1
Circulaire
43
Convention
5
Décision
484
Instruction
1
Note
4
Rectificatif
2
Thématique
Développement durable
725
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
11
Ressource humaine
12
Transport aérien
3
Année de publication
2009
58
2010
45
2011
62
2012
50
2013
63
2014
33
2015
31
2016
46
2017
23
2018
53
2019
49
2020
50
2021
39
2022
50
2023
58
2024
15
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable
725 documents trouvés
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thématique
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type
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50
100
Thème : Développement durable
Décision du 19 février 2018 portant évocation de l’étude d’impact du projet d’extension de la raffinerie TOTAL à Donges, en Loire-Atlantique, et délégation de compétence à l’Autorité environnementale du CGEDD
TRED1807606S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 5 mars 2018 portant prorogation du comité technique spécial de service du Centre national de recherches météorologiques
TRED1806846S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 5 mars 2018 fixant les taux de promotion dans les corps propres de Météo-France pour les années 2018, 2019 et 2020
TRED1807084S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision no 1805-D1 du 12 mars 2018 arrêtant le règlement intérieur de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires (ASI)
TREV1807265S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 13 mars 2018 portant évocation de l’étude d’impact du projet de parc éolien flottant au large de Port-Saint-Louis-du-Rhône et délégation de compétence à l’Autorité environnementale du CGEDD
TRED1807588S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision no 1804-D1 du 15 mars 2018 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires de la société Aéroport Toulouse-Blagnac applicables à compter du 1er avril 2018
TREV1807575S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Lettre du ministre d’État du 13 février 2018 pris en application du 2o du I de l’article R. 122-6 du code de l’environnement pour l’évocation des études d’impact de deux projets de carrières, l’une à Bois Blanc à Saint-Leu et l’autre à Bellevue à Saint-Paul à La Réunion
TRED1807605S
Développement durable
Autre
Date de signature : 13-02-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Lettre du ministre d’État du 29 mars 2018 pris en application du 2o du I de l’article R. 122-6 du code de l’environnement pour l’évocation de l’étude d’impact de réalisation d’un port de plaisance à Brétignolles-sur-Mer
TRED1809131S
Développement durable
Autre
Date de signature : 29-03-2018
Date de publication : 25-04-2018
Document principal
Décision du 12 mars 2018 portant prorogation du comité technique spécial de service de la direction technique
TRED1810623S
Développement durable
Décision
Date de signature : 12-03-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
Décision du 29 mars 2018 portant évocation de l’étude d’impact du projet de dragages d’entretien dans la rade de Lorient et de clapage des sédiments de qualité immergeable et délégation de compétence à l’autorité environnementale du CGEDD
TRED1809203S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-03-2018
Date de publication : 25-05-2018
Document principal
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