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1
Arrêté
343
Autre
1
Avenant
2
Avis
1
Circulaire
14
Convention
6
Décision
66
Instruction
5
Note
10
Rapport
1
Thématique
Énergie
450
Mots clés
Document opposable
1
Enseignement supérieur
1
Organisation des services
1
Ressource humaine
3
Année de publication
2005
1
2006
0
2007
0
2008
14
2009
35
2010
26
2011
5
2012
30
2013
34
2014
26
2015
25
2016
29
2017
22
2018
37
2019
36
2020
42
2021
36
2022
24
2023
25
2024
3
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Énergie
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thématique
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25
50
100
Publié le : 25-12-2005
Circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l'arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l'article R. 323-25 du code de la route (texte non paru au Journal officiel) [Abrogé par la note technique du 3 novembre 2022 abrogeant la circulaire n° 2005-75 du 29 novembre 2005 relative aux conditions de qualification des opérateurs, en application de l’arrêté du 18 novembre 2005 relatif au contrôle de conformité initial prévu à l’article R. 323-25 du code de la route (NOR : EQUS0510332C) _- TRER2230945N].
EQUS0510332C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 29-11-2005
Date de publication : 25-12-2005
Document principal
Publié le : 25-08-2008
Arrêté du 2 juin 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0813590A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-06-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 1er août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0819513A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-08-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Arrêté du 1er août 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0819507A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-08-2008
Date de publication : 25-08-2008
Document principal
Publié le : 10-10-2008
Arrêté du 8 septembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0821721A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 10-10-2008
Document principal
Publié le : 10-11-2008
Arrêté du 14 octobre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824631A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-11-2008
Document principal
Publié le : 10-12-2008
Arrêté du 13 octobre 2008 habilitant un agent placé sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824372A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-10-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Arrêté du 14 novembre 2008 portant nomination au conseil du fonds d'amortissement des charges d'électrification (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0826900A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-11-2008
Date de publication : 10-12-2008
Document principal
Publié le : 25-12-2008
Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à la désignation du secrétaire général et du secrétaire adjoint de la commission des marchés d'Electricité de France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828557A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à la désignation du secrétaire général et du secrétaire adjoint de la commission des marchés de RTE EDF transport (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828583A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à la désignation du secrétaire général et du secrétaire adjoint de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828595A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 01-12-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Circulaire du 17 novembre 2008 relative à la prise en charge de certains déchets radioactifs et de sites de pollution radioactive. Missions d'intérêt général de l'Andra (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0821962C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 17-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 9 octobre 2008 portant nomination du président et président suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0824199A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-10-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828230A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Arrêté du 17 novembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0828233A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-11-2008
Date de publication : 25-12-2008
Document principal
Publié le : 15-01-2009
Arrêté du 8 décembre 2008 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0829655A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 15-01-2009
Document principal
Publié le : 25-01-2009
Décision du 12 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVE0831437S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Publié le : 25-02-2009
Arrêté du 3 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0903040A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 03-02-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112239N)
DEVS0828504C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 25-02-2009
Document principal
Publié le : 10-03-2009
Arrêté du 19 février 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0904260A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 19-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Publié le : 25-03-2009
Arrêté du 2 mars 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0903065A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Publié le : 10-04-2009
Arrêté du 5 mars 2009 portant nomination au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Assistance au développement des échanges en technologies économiques et financières (ADETEF) »
DEVE0905236A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant habilitation à exercer les vérifications relatives au contrôle des prix de revient pour certains marchés
DEVE0903806A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Publié le : 25-04-2009
Arrêté du 18 mars 2009 portant nomination de rapporteurs à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l'énergie atomique
DEVE0906816A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Arrêté du 20 mars 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE0907042A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-04-2009
Document principal
Publié le : 10-05-2009
Arrêté du 17 avril 2009 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE0909107A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-04-2009
Date de publication : 10-05-2009
Document principal
Publié le : 25-05-2009
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité réseau distribution France
DEVE0909857A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
DEVE0909863A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 10 mars 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0909870A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-03-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Arrêté du 15 avril 2009 portant nomination à la commission instituée par l'article 13 de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000
DEVE0909245A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-04-2009
Date de publication : 25-05-2009
Document principal
Publié le : 25-06-2009
Arrêté du 4 juin 2009 portant nomination du directeur de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911046A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Arrêté du 4 juin 2009 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0911062A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 04-06-2009
Date de publication : 25-06-2009
Document principal
Publié le : 10-08-2009
Arrêté du 7 juillet 2009 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE0916904A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-07-2009
Date de publication : 10-08-2009
Document principal
Publié le : 25-08-2009
Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un groupement d'intérêt public
DEVE0914854A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-07-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Arrêté du 5 août 2009 portant nomination au conseil d'enseignement de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE0913965A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 05-08-2009
Date de publication : 25-08-2009
Document principal
Publié le : 10-09-2009
Arrêté du 6 août 2009 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0918882A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-08-2009
Date de publication : 10-09-2009
Document principal
Publié le : 10-10-2009
Arrêté du 9 septembre 2009 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
DEVE0921254A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-09-2009
Date de publication : 10-10-2009
Document principal
Publié le : 25-10-2009
Arrêté du 23 septembre 2009 portant nomination au comité technique de l'électricité
DEVE0922462A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public Objectif Meuse
DEVE0922716A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 25-09-2009
Date de publication : 25-10-2009
Document principal
Publié le : 10-11-2009
Arrêté du 14 octobre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0924195A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2009
Date de publication : 10-11-2009
Document principal
Publié le : 25-11-2009
Arrêté du 16 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922594A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 27 octobre 2009 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Haute-Marne »
DEVE0926440A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité de France
DEVE0926349A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés d'Electricité Réseau Distribution France
DEVE0926365A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2009 portant nomination du président de la commission des marchés de RTE EDF Transport
DEVE0926370A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-10-2009
Date de publication : 25-11-2009
Document principal
Publié le : 10-12-2009
Arrêté du 9 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales des industries électriques et gazières
DEVE0926713A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2009
Date de publication : 10-12-2009
Document principal
Publié le : 25-12-2009
Arrêté du 18 novembre 2009 portant nominationau comité technique de l'électricité
DEVE0927639A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Décision du 30 novembre 2009 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0928959S
Énergie
Décision
Date de signature : 30-11-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Circulaire du 4 décembre 2009 modifiant la circulaire du 28 janvier 2009 relative au cahier des charges techniques des éthylotests antidémarrage équipant les véhicules à moteur - (Abrogée par la note technique du 29 avril 2021 NOR : TRER2112238N)
DEVS0924214C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 04-12-2009
Date de publication : 25-12-2009
Document principal
Publié le : 10-01-2010
Arrêté du 15 décembre 2009 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE0931011A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 15-12-2009
Date de publication : 10-01-2010
Document principal
Publié le : 25-02-2010
Arrêté du 21 janvier 2010 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
DEVE1002172A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-01-2010
Date de publication : 25-02-2010
Document principal
Publié le : 10-03-2010
Arrêté du 12 février 2010 portant nomination à la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
DEVE1004336A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 12 février 2010 portant nomination des membres du comité technique de l'utilisation des produits pétroliers (CTUPP)
DEVE1004535A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination d'un vice-président du Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0900191A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Arrêté du 18 février 2010 portant nomination au conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
DEVE1002053A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-03-2010
Document principal
Publié le : 25-03-2010
Arrêté du 22 février 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1006103A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Arrêté du 28 septembre 2009 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE0922679A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 28-09-2009
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Arrêté du 12 février 2010 fixant la liste des entreprises exploitantes d'installations nucléaires de base représentées au comité de coordination industrielle pour les déchets radioactifs
DEVE1006235A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 12-02-2010
Date de publication : 25-03-2010
Document principal
Publié le : 10-04-2010
Arrêté du 11 mars 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE1007146A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-03-2010
Date de publication : 10-04-2010
Document principal
Publié le : 10-05-2010
Arrêté du 26 mars 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1008874A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Arrêté du 6 avril 2010 portant désignation des enseignants de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
DEVE1007648A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Arrêté du 13 avril 2010 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à participer au capital d'une société
DEVE0930130A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Publié le : 10-06-2010
Arrêté du 30 avril 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1012373A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 30-04-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Arrêté du 11 mai 2010 portant nomination des membres, du président et du vice-président du comité technique de l'électricité
DEVE1012806A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Publié le : 25-06-2010
Arrêté du 2 juin 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE1014647A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Publié le : 10-07-2010
Arrêté du 10 juin 2010 portant nomination au conseil du fonds de péréquation de l'électricité
DEVE1016471A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Publié le : 25-07-2010
Arrêté du 23 juin 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1017470A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Circulaire du 1er juillet 2010 relative aux tarifs d'achat de l'électricité photovoltaïqueprévus par l'arrêté du 12 janvier 2010 et aux procédures d'instruction des dossiers
DEVE1016692C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 01-07-2010
Date de publication : 25-07-2010
Document principal
Publié le : 25-09-2010
Arrêté du 23 août 2010 portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Objectif Meuse »
DEVE1022338A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 23-08-2010
Date de publication : 25-09-2010
Document principal
Publié le : 10-10-2010
Arrêté du 27 août 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1023306A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-08-2010
Date de publication : 10-10-2010
Document principal
Publié le : 25-10-2010
Arrêté du 24 septembre 2010 portant nomination au conseil du fonds de péréquation de l'électricité
DEVE1025087A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Arrêté du 21 septembre 2010 désignant l'agent habilité à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application de la loi n° 92-1443 du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
DEVE1024770A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 25-10-2010
Document principal
Publié le : 10-11-2010
Arrêté du 21 septembre 2010 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVE1025692A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 21-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
Document principal
Publié le : 10-12-2010
Arrêté du 9 novembre 2010 habilitant des agents placés sous l'autorité du ministre chargé de l'énergie en application de la loi n° 2000-108 du 10 février 2000 modifiée relative à la modernisation et au développement du service public de l'électricité et de la loi du 3 janvier 2003 modifiée relative aux marchés du gaz et de l'électricité et au service public de l'énergie
DEVE1028739A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Décision du 12 novembre 2010 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE1029621S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
Document principal
Publié le : 25-08-2011
Circulaire du 29 juin 2011 relative à la deuxième période du dispositif des certificats d'économies d'énergie
DEVR1113967C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 29-06-2011
Date de publication : 25-08-2011
Document principal
Publié le : 10-12-2011
Circulaire du 21 octobre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase de candidature
DEVR1124796C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 21-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Circulaire du 25 octobre 2011 relative aux zones de développement de l'éolien, suite à l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, et complétant la circulaire du 19 juin 2006
DEVR1128562C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 25-10-2011
Date de publication : 10-12-2011
Document principal
Publié le : 25-12-2011
Circulaire du 18 novembre 2011relative à l'interdiction du brûlage à l'air libre des déchets verts
DEVR1115467C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 18-11-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Décision du 6 décembre 2011 portant désignation d'un organisme pour l'attestation de conformité des appareils à gaz
DEVP1132544S
Énergie
Décision
Date de signature : 06-12-2011
Date de publication : 25-12-2011
Document principal
Publié le : 25-01-2012
Circulaire du 23 décembre 2011 relative à la mise en oeuvre de l'appel d'offres éolien en mer publié le 11 juillet 2011 et portant sur la phase d'instruction
DEVR1134499C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 23-12-2011
Date de publication : 25-01-2012
Document principal
Publié le : 10-02-2012
Circulaire du 17 janvier 2012 relative à l'application des dispositions du décret n° 2011-1697 du 1er décembre 2011 relatif aux ouvrages des réseaux publics d'électricité et des autres réseaux d'électricité et au dispositif de surveillance et de contrôle des ondes électromagnétiques
DEVR1135787C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 17-01-2012
Date de publication : 10-02-2012
Document principal
Publié le : 25-07-2012
Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228131A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Arrêté du 27 juin 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1228129A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-06-2012
Date de publication : 25-07-2012
Document principal
Publié le : 10-08-2012
Arrêté du 11 juillet 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1230530A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 17 juillet 2012 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1229947A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 17-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2012 portant nomination d'un rapporteur à la commission consultative des marchés du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
DEVR1230438A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 20-07-2012
Date de publication : 10-08-2012
Document principal
Publié le : 10-09-2012
Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232645A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Arrêté du 6 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232646A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 06-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Arrêté du 10 août 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1232597A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-08-2012
Date de publication : 10-09-2012
Document principal
Publié le : 25-09-2012
Arrêté du 10 août 2012 désignant les agents habilités à procéder à certaines constatations et à établir des procès-verbaux en application du code de l'énergie
DEVR1233129A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Publié le : 10-10-2012
Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234926A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Arrêté du 7 septembre 2012 portant nomination au conseil à l'électrification rurale mentionné au neuvième alinéa du I de l'article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
DEVR1234292A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 07-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234921A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Arrêté du 10 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1234924A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Publié le : 25-10-2012
Arrêté du 24 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235707A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 24-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1235923A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Publié le : 10-11-2012
Arrêté du 10 octobre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1237841A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2012 portant rejet de la demande de permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis de Valence »
DEVR1237212A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 26-09-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
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