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Résultats de recherche : - Type de document: Arrêté, Thématique: Paysage et sites, Année de publication: 2024
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Publié le : 07-06-2024
Arrêté du 03 juin 2024 portant agrément d'un site naturel de compensation – site de Cros du Mouton, commune de Sainte Maxime (Var).
TREL2409615A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 03-06-2024
Date de publication : 07-06-2024
Document principal
Publié le : 18-05-2024
Arrêté du 14 mai 2024 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2413015A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 14-05-2024
Date de publication : 18-05-2024
Document principal
Publié le : 26-03-2024
Arrêté du 25 mars 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral.
TREL2408500A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 25-03-2024
Date de publication : 26-03-2024
Document principal
Arrêté du 25 mars 2024 relatif au commissionnement des gardes du littoral (TREL2403541A).
TREL2403541A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 25-03-2024
Date de publication : 26-03-2024
Document principal
Publié le : 17-01-2024
Arrêté du 08 janvier 2024 portant commissionnement d’agents de collectivités territoriales ou de leurs groupements chargés de la protection des espaces ou patrimoines naturels.
TREL2400008A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 17-01-2024
Document principal
Publié le : 16-01-2024
Arrêté du 08 janvier 2024 portant commissionnement, modification d'attributions, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature.
TREL2400007A
Paysage et sites
Arrêté
Date de signature : 08-01-2024
Date de publication : 16-01-2024
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