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Prévention des risques
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Transports
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Urbanisme et aménagement
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2013
84
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Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire, Année de publication: 2013
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Type de document : Circulaire
Circulaire C n° 2013-01 du 1er mars 2013 relative aux priorités d'intervention 2013 et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé et d'humanisation des structures d'hébergement - Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012
ETLL1307408C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Circulaire C n° 2013-02 du 4 mars 2013 relative aux priorités d'intervention et programmation des crédits d'aide à l'amélioration de l'habitat privé pour les territoires d'outre-mer - Délibérations du conseil d'administration du 5 décembre 2012
ETLL1307401C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 04-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Circulaire du 12 mars 2013 relative à l'exploitation de la chasse sur le domaine public fluvial de l'État
DEVL1301086C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-03-2013
Date de publication : 10-04-2013
Document principal
Circulaire du 5 juin 2013 relative à l'éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels afin de limiter les nuisances lumineuses et les consommations d'énergie
DEVP1314507C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 15 mai 2013 relative au protocole d'adhésion au système d'information sur la nature et les paysages
DEVL1311244C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 26 février 2013 relative à l'indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2012
TRAM1301337C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-02-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 26 février 2013 relative à l'aide à l'allègement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs d'huîtres creuses touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production
TRAM1301342C
Transports
Circulaire
Date de signature : 26-02-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 30 mai 2013 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des METL et MEDDE
DEVK1314634C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 30-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012 relative à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier
TRAT1311150C
Transports
Circulaire
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Circulaire du 13 mai 2013 fixant la valeur forfaitaire des produits de l'annexe IV du règlement (CE) n 104/2000 du Conseil du 17 décembre 1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur des produits de la pêche et de l'aquaculture, au titre de la campagne 2013
TRAM1306881C
Transports
Circulaire
Date de signature : 13-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Circulaire du 21 mars 2013 modifiant la circulaire du 24 décembre 2012 sur les modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2013
TRAM1304014C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Circulaire du 25 mars 2013 modifiant la circulaire du 22 novembre 2012 sur les formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2013
TRAM1304016C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
Document principal
Circulaire du 24 décembre 2012 fixant la procédure et le calendrier relatifs à la préparation des arrêtés et circulaires d'attribution des permis de mise en exploitation pour l'année 2013
TRAM1241693C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire interministérielle du 24 janvier 2013 relative aux actes et mesures de police de la navigation intérieure
DEVT1243021C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 20 février 2013 relative à la mise à disposition sur Internetde documents relatifs aux installations classées
DEVP1300114C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 20-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 11 avril 2013 relative à l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP1309664C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 15 février 2013 relative à l'actualisation de la base nationale des espacesprotégés
DEVL1237893C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-02-2013
Date de publication : 10-03-2013
Document principal
Circulaire du 21 février 2013 relative aux bilans d'émissions de gaz à effet de serre et aux synthèses des actions envisagées à effectuer par les services de l'État
DEVD1303853C
Développement durable
Circulaire
Date de signature : 21-02-2013
Date de publication : 25-03-2013
Document principal
Circulaire du 26 juin 2013relative au dispositif d'aide à l'investissement locatif intermédiaire
ETLL1314991C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 26-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Circulaire du 12 juillet 2013 relative au recensement des agents contractuelsexerçant des fonctions de niveau A+ au titre de l'année 2014
DEVK1311105C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 12-07-2013
Date de publication : 10-08-2013
Document principal
Circulaire du 27 juin 2013 relative à la commission générale des examens de la marine marchande pour la session de septembre 2013
TRAT1315736C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-06-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Circulaire du 2 juillet 2013 relative à la simplification des textes législatifs, réglementaires et normatifs du secteur de la construction et de l'aménagement
ETLL1312713C
Logement et construction
Circulaire
Date de signature : 02-07-2013
Date de publication : 25-07-2013
Document principal
Circulaire du 17 décembre 2012 relative aux diagnostics des sols dans les lieuxaccueillant les enfants et les adolescents. - Deuxième vague de diagnostics
DEVP1238100C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Circulaire du 21 décembre 2012 relative à la mise en oeuvre de l'aide nationale à la structuration de la filière de la pêche et de l'aquaculture à La Réunion, prise en application de l'article 16.1 du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil et complémentaire au programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'Union
DEVM1231023C
Transports
Circulaire
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Circulaire du 19 décembre 2012 relative à la programmation des crédits pour 2013 et 2014
DEVK1241849C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 19-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
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