Thème : Administration générale

• Circulaire du 20 septembre 2000 relative à l'accomplissement par les directions départementales de l'agriculture et de la forêt de missions relevant du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à leurs relations avec les directions régionales relevant de ce ministère (teXte non paru au Journal officiel)
  ATEG0090366C Administration générale Circulaire Date de signature : 20-09-2000 Date de publication : 10-12-2000
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• Circulaire interministérielle du 5 avril 2001 relative aux fermes pédagogiques (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG0100149C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-04-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire du 9 décembre 1998 relative au budget 1999, chapitre 44-10/50, mise en oeuvre des mesures nouvelles (texte non paru au Journal officiel)
  ATEG9870459C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-12-1998 Date de publication : 25-03-1999
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• Circulaire du 12 janvier 1999 relative à la mise en oeuvre de la procédure d'agrément des associations de protection de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)..
  ATEG9980042C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-01-1999 Date de publication : 25-03-1999
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• Circulaire du 19 octobre 2000 d'application du décret n° 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement (texte non paru au Journal officiel)
  ECOB0010036C Administration générale Circulaire Date de signature : 19-10-2000 Date de publication : 25-01-2001
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• Circulaire du 31 mai 2001 relative à la mise en œuvre du schéma national de véloroutes et voies vertes. - Elaboration des volets régionaux (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100204C Administration générale Circulaire Date de signature : 31-05-2001 Date de publication : 25-06-2001
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• Circulaire DGAFAI/DMASD/BPSD du 9 octobre 2002 relative à la loi d'amnistie et à ses conséquences dans le domaine de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0210365C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-10-2002 Date de publication : 25-09-2002
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• Circulaire interministérielle du 21 octobre 2002 relative à l'opération interministérielle « 1 000 Défis pour ma planète » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0210347C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-10-2002 Date de publication : 25-09-2002
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• Circulaire du 27 juin 2002 relative à l'échéance du 1er juillet 2002 sur les déchets (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0210301C Administration générale Circulaire Date de signature : 27-06-2002 Date de publication : 25-08-2002
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• Circulaire du 4 juillet 2002 relative aux installations de stockage de déchets ménagers et assimilés (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0210302C Administration générale Circulaire Date de signature : 04-07-2002 Date de publication : 25-08-2002
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• Circulaire du 17 juin 2002 relative aux installations de type « déchetterie » dont les clients seraient des producteurs « non ménages » (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0210299C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2002 Date de publication : 25-08-2002
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• Circulaire du 17 juin 2002 relative à l'article 9 de l'arrêté ministériel du 9 septembre 1997 relatif aux décharges existantes et aux nouvelles installations de stockage de déchets ménagers et assimilés. Arrêt du Conseil d'Etat du 5 avril 2002 (texte non paru au Journal officiel)
  DEVP0210300C Administration générale Circulaire Date de signature : 17-06-2002 Date de publication : 25-08-2002
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• Circulaire GS/7 D, DGUHC/QC, D4 E et DIGITIP du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile (texte non paru au Journal officiel)
  ATEO0100399C Administration générale Circulaire Date de signature : 16-10-2001 Date de publication : 25-09-2001
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• Circulaire du 5 juillet 2001 relative à l'intégration de l'environnement dans le volet territorial des contrats de plan Etat-région (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0100278C Administration générale Circulaire Date de signature : 05-07-2001 Date de publication : 25-08-2001
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• Circulaire du 2 mai 2002 relative aux modalités d'attribution des aides à la recherche (texte non paru au Journal officiel)
  ATED0210225C Administration générale Circulaire Date de signature : 02-05-2002 Date de publication : 25-06-2002
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• Circulaire du 28 mars 2003 relative à l'exécution financière des jugements de juridictions administratives ou judiciaires portant condamnations de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0320109C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-03-2003 Date de publication : 10-04-2003
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• Circulaire DGAFAI/SDRH/RH3 du 6 mars 2003 relative à la mise en œuvre du compte épargne-temps au ministère chargé de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DESG0320072C Administration générale Circulaire Date de signature : 06-03-2003 Date de publication : 25-04-2003
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• Circulaire interministérielle du 9 janvier 2007 relative à l'agrément des gardes particuliers (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0700003C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-01-2007 Date de publication : 15-02-2007
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• Circulaire du 12 avril 2006 relative à l'évaluation de certains plans, schémas, programmes et autres documents de planification ayant une incidence notable sur l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
  DEVD0650164C Administration générale Circulaire Date de signature : 12-04-2006 Date de publication : 15-05-2006
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• Circulaire MEDD/SDMAGE/BPIGR/CCG du 9 janvier 2006 relative à la reconnaissance officielle des établissements publics territoriaux de bassin (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0650013C Administration générale Circulaire Date de signature : 09-01-2006 Date de publication : 28-02-2006
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• Circulaire du 22 mars 2006 relative à la mise en œuvre du décret no 2005-636 du 30 mai 2005 relatif à l'organisation dans le domaine de l'eau et aux missions du préfet coordonnateur de bassin (texte non paru au Journal officiel)
  DEVO0540459C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-03-2006 Date de publication : 30-04-2006
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• Circulaire du 13 juillet 2006 relative au cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les Agendas 21 locaux et appel à reconnaissance de tels projets (texte non paru au Journal officiel)
  DEVC0650485C Administration générale Circulaire Date de signature : 13-07-2006 Date de publication : 15-09-2006
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• Circulaire du 10 octobre 2006 portant création de cinq commissions mixtes locales défense-environnement, pour le territoire métropolitain (texte non paru au Journal officiel)
  DEVC0650550C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-10-2006 Date de publication : 30-11-2006
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• Circulaire du 11 octobre 2006 relative au régime indemnitaire applicable en 2006 aux fonctionnaires de la filière administrative de l'administration centrale ou des services déconcentrés, gérés par l'équipement et exerçant en administration centrale au ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0650567C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-10-2006 Date de publication : 15-12-2006
  • Document principal
• Circulaire du 11 octobre 2006 relative au régime indemnitaire applicable en 2006 aux fonctionnaires de la filière administrative des services déconcentrés, gérés par l'équipement et exerçant en services déconcentrés au ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
  DEVG0650566C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-10-2006 Date de publication : 15-12-2006
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