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Décision
485
Thématique
Développement durable
485
Mots clés
Aérodrome
2
Biodiversité
1
Organisation des services
6
Ressource humaine
6
Transport aérien
3
Année de publication
2009
28
2010
23
2011
43
2012
42
2013
55
2014
28
2015
26
2016
32
2017
19
2018
34
2019
43
2020
20
2021
26
2022
30
2023
27
2024
9
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Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Développement durable
485 documents trouvés
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Publié le : 22-09-2020
Décision du 17 septembre 2020 portant création de comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spéciaux de services ou de groupes de services au sein de l’établissement public administratif Météo-France.
TRAD2022997S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-09-2020
Date de publication : 22-09-2020
Document principal
Publié le : 19-09-2020
Lettre de la ministre de la transition écologique du 31 août 2020 relative à la prolongation de l’autorisation de stockage des résidus sur le site de Mange-Garri.
TRED2024273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 19-09-2020
Document principal
Publié le : 05-09-2020
Décision du 31 août 2020 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRAD2023291S
Développement durable
Décision
Date de signature : 31-08-2020
Date de publication : 05-09-2020
Document principal
Publié le : 10-07-2020
Décision du 8 juillet 2020 portant nomination du président par intérim du Conseil d’administration du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cérema).
TRED2017183S
Développement durable
Décision
Date de signature : 08-07-2020
Date de publication : 10-07-2020
Document principal
Publié le : 30-06-2020
Décision du 29 juin 2020 relative à l’organisation du Conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV2001461S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-06-2020
Date de publication : 30-06-2020
Document principal
Publié le : 13-06-2020
Décision du 20 mai 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement (IAE).
TRED2010845S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-05-2020
Date de publication : 13-06-2020
Document principal
Publié le : 20-02-2020
Décision du 22 janvier 2020 portant application de la procédure d’évocation pour le projet dénommé « Eco-Combust » porté par EDF sur le territoire de la commune de Cordemais (Loire-Atlantique).
TRED2005000S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-01-2020
Date de publication : 20-02-2020
Document principal
Publié le : 08-02-2020
Décision du 29 janvier 2020 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED2001815S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-01-2020
Date de publication : 08-02-2020
Document principal
Publié le : 25-01-2020
Décision du 17 janvier 2020 portant nomination des membres composant la commission d’accompagnement des doctorants ingénieurs des travaux publics de l’État (ITPE).
TRED2000522S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-01-2010
Date de publication : 25-01-2020
Document principal
Publié le : 17-01-2020
Décision du 14 janvier 2020 relative à l'organisation du secrétariat général du Conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2001047S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-01-2020
Date de publication : 17-01-2020
Document principal
Publié le : 10-01-2020
Décision du 30 décembre 2019 portant nomination de membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine.
TRED1935487S
Développement durable
Décision
Date de signature : 30-12-2019
Date de publication : 10-01-2020
Document principal
Publié le : 09-01-2020
Décision du 6 janvier 2020 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale.
TREV1935188S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2020
Date de publication : 09-01-2020
Document principal
Publié le : 31-12-2019
Décision du 22 décembre 2019 portant nomination d’experts scientifiques auprès de la commission d’évaluation des chargés et directeurs de recherche du développement durable.
TRED1936959S
Développement durable
Décision
Date de signature : 22-12-2019
Date de publication : 31-12-2019
Document principal
Publié le : 18-12-2019
Décision du 6 décembre 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, du projet d’aménagement dénommé « Bordeaux Inno Campus extra-rocade » (BIC-ER) porté par Bordeaux-Métropole sur le territoire des communes de Pessac, Gradignan et Mérignac situées dans le département de la Gironde.
TRED1936582S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-12-2019
Date de publication : 18-12-2019
Document principal
Publié le : 10-12-2019
Décision du 29 novembre 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Gestion durable des ressources naturelles – Biodiversité ».
TRED1933469S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-11-2019
Date de publication : 10-12-2019
Document principal
Publié le : 23-11-2019
Décision du 15 novembre 2019 portant définition des compétences territoriales des missions d’inspection générale territoriale.
TREV1932929S
Développement durable
Décision
Date de signature : 15-11-2019
Date de publication : 23-11-2019
Document principal
Publié le : 15-11-2019
Décision du 13 novembre 2019 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat ».
TRED1927927S
Développement durable
Décision
Date de signature : 13-11-2019
Date de publication : 15-11-2019
Document principal
Publié le : 08-11-2019
Décision du 18 septembre 2019 portant délégation de signature.
TRED1931161S
Développement durable
Décision
Date de signature : 18-09-2019
Date de publication : 08-11-2019
Document principal
Annexe(s) :
1
Publié le : 26-09-2019
Décision du 9 septembre 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet relatif aux centrales thermique et solaire, et oléoduc portés par EDF sur le territoire de la commune de Matoury (Guyane).
TRED1927491S
Développement durable
Décision
Date de signature : 09-09-2019
Date de publication : 26-09-2019
Document principal
Publié le : 26-07-2019
Décision du 5 juillet 2019 portant nomination de l’agent comptable secondaire de la direction interrégionale de Nouvelle-Calédonie de Météo France.
TRED1919910S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Décision du 5 juillet 2019 portant délégation de signature de l’agent comptable principal de Météo France.
TRED1919926S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Décision du 10 juillet 2019 mettant fin aux fonctions d'un agent comptable secondaire.
TRED1920459S
Développement durable
Décision
Date de signature : 10-07-2019
Date de publication : 26-07-2019
Document principal
Publié le : 24-07-2019
Décision du 19 juillet 2019 portant nomination d’un nouveau président au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED1921206S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-07-2019
Date de publication : 24-07-2019
Document principal
Publié le : 04-07-2019
Décision du 25 juin 2019 prise en application du 2° du I de l'article R.122-6 du code de l'environnement, sur le projet de réalisation du bus à haut niveau de service (BHNS) de Bordeaux à Saint-Aubin-du-Médoc (Gironde).
TRED1919340S
Développement durable
Décision
Date de signature : 25-06-2019
Date de publication : 04-07-2019
Document principal
Publié le : 21-06-2019
Décision n°1905-D2 du 17 juin 2019 relative à la demande d’homologation des tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l'aéroport de Bordeaux-Mérignac à compter du 1er août 2019.
TREV1917914S
Développement durable
Décision
Date de signature : 17-06-2019
Date de publication : 21-06-2019
Document principal
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