Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
271
Arrêté
4511
Autre
696
Avenant
95
Avis
154
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1800
Convention
295
Décision
6877
Directive
2
Instruction
270
Note
633
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
3929
Aviation civile
1946
Climat
4
Collectivités territoriales
22
Défense et Sécurité
7
Développement durable
725
Eau
193
Énergie
448
Équipement
477
Logement et construction
1024
Mer
308
Nature
1024
Paysage et sites
77
Prévention des risques
1539
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3809
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
15
Aéronef
49
Biodiversité
154
Circulation aérienne
40
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
41
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
20
Installation classée pour la protection de l'environnement
5
Organisation des services
372
Personnel navigant
3
Politique de la ville
1
Ressource humaine
735
Risque naturel
1
Sécurité maritime
4
Transport aérien
13
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
3
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
198
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
15685 documents trouvés
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CSV
Courriel
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 07-01-2023
Règlement intérieur de la Mission régionale d’autorité environnementale (MRAe) de la Martinique (adopté en séance le 27 décembre 2022).
TREV2300282X
Développement durable
Autre
Date de signature : 27-12-2022
Date de publication : 07-01-2023
Document principal
Publié le : 12-01-2023
Arrêté du 10 janvier 2023 portant approbation du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature.
TREL2236860A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-01-2023
Date de publication : 12-01-2023
Document principal
Décision du 05 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2300389S
Administration générale
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 12-01-2023
Document principal
Publié le : 13-01-2023
Décision du 6 janvier 2023 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Géotechnique et risques naturels ».
TRED2300305S
Développement durable
Décision
Date de signature : 06-01-2023
Date de publication : 13-01-2023
Document principal
Arrêté du 10 janvier 2023 modifiant l’arrêté du 11 février 2023 portant nomination au conseil médical de l’aéronautique civile.
TREA2300324A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 10-01-2023
Date de publication : 13-01-2023
Document principal
Publié le : 14-01-2023
Décision n°2023-1-1 du 5 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de la Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS).
TREL2301225S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 14-01-2023
Document principal
Décision du 05 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord).[Abrogé par la décision du 30 mars 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord)_TREA2308704S].
TREA2300373S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-01-2023
Date de publication : 14-01-2023
Document principal
Publié le : 18-01-2023
Décision du 16 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). Abrogée par la décision du 30 mai 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central) - TREA2312620S.
TREA2301124S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Décision du 16 janvier 2023 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
TRET2237004S
Transports
Décision
Date de signature : 16-01-2023
Date de publication : 18-01-2023
Document principal
Publié le : 19-01-2023
Décision BSERR n° 2022-023 du 23 décembre 2022 portant approbation du guide professionnel du GESIP intitulé « Surveillance, Maintenance, Inspection et Réparation des Canalisations de transport ».
TREP2234668S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-12-2022
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Arrêté du 11 janvier 2023 portant nomination du directeur de l’Institut national des sciences et techniques nucléaires – M. GADET (Eric).
ENER2301604A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 11-01-2023
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2023 fixant la répartition des sièges attribués aux représentants du personnel au sein du comité central d’action sociale de la direction générale de l’aviation civile et de Météo-France.
TREA2301421A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 09-01-2023
Date de publication : 19-01-2023
Document principal
Publié le : 20-01-2023
Note technique du 02 novembre 2022 relative au commissionnement et à l’exercice des fonctions de police judiciaire des agents des réserves naturelles et des gardes du littoral.
TREL2227230N
Nature
Note
Date de signature : 02-11-2022
Date de publication : 20-01-2023
Document principal
Publié le : 24-01-2023
Décision du 18 janvier 2023 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).
TREA2301824S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-01-2023
Date de publication : 24-01-2023
Document principal
Publié le : 25-01-2023
Décision du 23 janvier 2023 portant nomination d’un nouveau membre au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires ».
TRED2301084S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-01-2023
Date de publication : 25-01-2023
Document principal
Décision du 23 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile et à la formation spécialisée du comité social d’administration de réseau de la direction générale de l’aviation civile.
TREA2302224S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-01-2023
Date de publication : 25-01-2023
Document principal
Publié le : 26-01-2023
Avis du 21 janvier 2023 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application des articles L. 353-1 et L. 831-1 du code de la construction et de l’habitation.
TREL2300300V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 21-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Annexe(s) :
1
Décision du 23 janvier 2023 portant nomination de nouveaux membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d’art ».
TRED2301148S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Décision du 25 janvier 2023 portant délégation de signature à l’AFIT France (Secrétariat général).
TRET2302084S
Transports
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 26-01-2023
Document principal
Publié le : 27-01-2023
Résumé des arrêtés d’autorisation pour l’accès aux connaissances traditionnelles associées à des ressources génétiques sur le territoire national et le partage des avantages découlant de leur utilisation délivrés entre le 27 septembre 2021 et le 31 décembre 2022.
TREL2120488A
Nature
Autre
Date de signature : 27-09-2021
Date de publication : 27-01-2023
Document principal
Publié le : 28-01-2023
Arrêté du 25 janvier 2023 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie.
ENER2302781A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 28-01-2023
Document principal
Publié le : 31-01-2023
Arrêté du 30 janvier 2023 portant renouvellement de l’agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2301876A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302537A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2023 portant agrément d’un médecin au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains et n° 2017-527 du 12 avril 2017 relatif aux conditions d’aptitude physique et psychologique des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2302458A
Transports
Arrêté
Date de signature : 30-01-2021
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
Décision du 25 janvier 2023 portant nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration et à la formation spécialisée du comité d’administration centrale. (Abrogée par la décision du 5 février 2024 – NOR : TREK2403269S).
TREK2302393S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-01-2023
Date de publication : 31-01-2023
Document principal
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