Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Thématique
Administration générale
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Aviation civile
39
Climat
1
Collectivités territoriales
8
Développement durable
4
Eau
6
Énergie
10
Logement et construction
22
Mer
25
Nature
62
Prévention des risques
41
Sécurité et circulation routières
3
Transports
61
Urbanisme et aménagement
3
Ville et cohésion des territoires
1
Mots clés
Action sociale
1
Biodiversité
1
Développement durable
1
Document opposable
19
Installation classée pour la protection de l'environnement
2
Organisation des services
9
Ressource humaine
16
Risque naturel
1
Sécurité maritime
1
Année de publication
1999
4
2000
0
2001
39
2002
2
2003
4
2004
0
2005
12
2006
27
2007
20
2008
2
2009
3
2010
3
2011
20
2012
37
2013
32
2014
62
2015
70
2016
71
2017
56
2018
47
2019
28
2020
26
2021
23
2022
21
2023
20
2024
8
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Résultats de recherche : - Type de document: Note
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Type de document : Note
Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés à compter de 2018
TREK1820161N
Administration générale
Note
Date de signature : 17-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
TREK1821676N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre des années 2018 et 2019
TREK1821694N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service 2018 (droits 2017) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT (abrogée par le TREK1921697N)
TREK1821699N
Administration générale
Note
Date de signature : 31-07-2018
Date de publication : 25-08-2018
Document principal
Note technique portant sur la réalisation de la 7e campagne de surveillance « nitrates » 2018-2019 au titre de la directive 91/676/CEE dite « nitrates »
TREL1817673N
Nature
Note
Date de signature : 20-08-2018
Date de publication : 25-11-2018
Document principal
Note de gestion du 14 août 2018 relative à la gestion au titre de 2018 du régime indemnitaire des agents du ministère de l’agriculture et de l’agroalimentaire (MAA) affectés dans les services du MTES et du MCT (hors RIFSEEP)
TREK1822917N
Administration générale
Note
Date de signature : 14-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1820814N
Administration générale
Note
Date de signature : 23-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
TREK1820684N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-07-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
TREK1818569N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-08-2018
Date de publication : 25-09-2018
Document principal
Note du 3 septembre 2018 relative à la procédure de soumission des projets de marchés publics à l’avis conforme du responsable ministériel des achats des MTES/MCT
TREK1819578N
Administration générale
Note
Date de signature : 03-09-2018
Date de publication : 25-10-2018
Document principal
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